Ce modèle concerne le suivi des patients du centre de lutte anti tuberculose pour les conseils départementaux
Ce modèle de traitement concerne le suivi des agents victimes d'agression pour les conseils départementaux
Ce modèle de traitement concerne le suivi de l'accueil familial pour les personnes payées ou handicapées pour les conseils départementaux
Ce modèle de traitement concerne le suivi de la prise en charge à domicile des personnes âgées ou en situation de handicap pour les conseils départementaux
Ce modèle de traitement est relatif aux registres des personnes âgées ou handicapées mis en œuvre dans le cadre du plan d’alerte et d’urgence départemental
Ce traitement a pour objet le recensement des activités des organismes publics qui accueillent, hébergent et/ou accompagnent sur le plan social, médico-social, éducatif et/ou judiciaire les mineurs et majeurs de moins de vingt et un ans (voire vingt-cinq ans pour les jeunes nécessitant une protection particulière), ci-après « jeune(s) majeur(s) » ainsi que, le cas échéant, leurs familles.
Ce modèle de traitement concerne les prestations de compensation du handicap pour les conseils départementaux
Ce modèle de traitement concerne le pilotage et suivi des actions de contrôle des agents du conseil départemental et gestion des procès verbaux dressés
Ce modèle de traitement concerne la mise en œuvre de l'allocation personnalisée d'autonomie et de l'aide sociale à l'hébergement accompagnement médico-social des jeunes de moins de 21 ans pour les conseils départementaux
Ce modèle de traitement concerne l'instruction de gestion et délivrance de la carte « mobilité inclusion » pour les conseils départementaux