Ce modèle concerne les traitements mis en oeuvre dans le cadre de la vérification du passe sanitaire par les organismes publics ou privés soumis à l'obligation de vérifier le passe sanitaire.
Ce modèle de traitement est relatif à la validation des attestations d’accueil pour les collectivités territoriales
Ce modèle de traitement est relatif à la gestion de dotation en matériel téléphonique et maintenance du parc téléphonique, de l'annuaire téléphonique interne, de la messagerie interne de l'organisme ainsi qu'au remboursement des frais de téléphonie utilisés à titre privé par les employés et la maîtrise des dépenses liées à l'utilisation professionnelle des services de téléphonie et celles liées à l'utilisation effectuée à titre privé des services de téléphonie.
Ce modèle de traitement est relatif à la gestion d'une messagerie interne ainsi que de l'annuaire téléphonique interne et également au remboursement du coût des communications téléphoniques à objet personnel ainsi que la maîtrise des dépenses téléphoniques
Ce traitement est destiner à l'utilisation des outils de communication dans l'organisation
Ce traitement a pour objet les échanges de données de santé au moyen d'un service de messagerie sécurisée de santé entre professionnels habilités.
Ce modèle de traitement est relatif l'établissement, le contrôle et la gestion des listes électorales
Ce modèle de traitement est relatif à l'automatisation de l'utilisation des rôles généraux des impôts directs locaux
Ce modèle de traitement est relatif au suivi comptable des opérations enregistrées dans la base ainsi que la gestion et le recouvrement de ces biens
Ce modèle de traitement est relatif à la tenue d'un registre unique du personnel, des accidents bénins non déclarés, du CSE, des repos hebdomadaires particuliers, des consignations des alertes en matière de santé publique et d'environnement ainsi que de la gestion du document unique d'évaluation des risques (DUERP)