Ce modèle de traitement est relatif à la validation des attestations d’accueil pour les collectivités territoriales
Ce modèle de traitement est relatif à l'automatisation de l'utilisation des rôles généraux des impôts directs locaux
Ce modèle de traitement est relatif à la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité pour les collectivités territoriales
Ce modèle de traitement est relatif aux téléservices locaux pour les collectivités territoriales
Ce modèle de traitement est relatif aux systèmes d’information géographique (SIG) ou autres traitements associant données cadastrales, d’urbanisme pour les collectivités territoriales
Ce modèle de traitement est relatif au système de billettique des autorités organisatrices de transport
Ce modèle de traitement est relatif aux rôles des impôts locaux pour les collectivités territoriales
Ce modèle de traitement est relatif aux registres des personnes âgées ou handicapées mis en œuvre dans le cadre du plan d’alerte et d’urgence départemental
Ce modèle de traitement est relatif au recouvrement de certaines taxes et redevances pour les collectivités territoriales
Ce modèle de traitement est relatif au recensement de la population pour les collectivités territoriales