Suivi des agents victimes d'agression

Ce modèle de traitement concerne le suivi des agents victimes d'agression pour les conseils départementaux

Conseil départemental Social Public
Dastro Naute

Protection de l'enfance et des jeunes majeurs de moins de 21 ans (organismes publics)

Ce traitement a pour objet le recensement des activités des organismes publics qui accueillent, hébergent et/ou accompagnent sur le plan social, médico-social, éducatif et/ou judiciaire les mineurs et majeurs de moins de vingt et un ans (voire vingt-cinq ans pour les jeunes nécessitant une protection particulière), ci-après « jeune(s) majeur(s) » ainsi que, le cas échéant, leurs familles.

Social Conseil départemental Public
Dastro Naute

Protection de l'enfance et des jeunes majeurs de moins de 21 ans (organismes privés)

Ce traitement a pour objet le recensement des activités des organismes privés qui accueillent, hébergent et/ou accompagnent sur le plan social, médico-social, éducatif et/ou judiciaire les mineurs et majeurs de moins de vingt et un ans (voire vingt-cinq ans pour les jeunes nécessitant une protection particulière), ci-après « jeune(s) majeur(s) » ainsi que, le cas échéant, leurs familles.

Social Privé
Dastro Naute

Prestation de Compensation du Handicap

Ce modèle de traitement concerne les prestations de compensation du handicap pour les conseils départementaux

Social Conseil départemental Public
Dastro Naute

Instruction des demandes PCH et évaluation

Ce modèle concerne les instructions des demandes de prestation de compensation du handicap pour les conseils départementaux

Social Conseil départemental Public
Dastro Naute