Modèle d'auditRGAA 4.1 – GRILLE D'ÉVALUATION

Référentiel général d'amélioration de l'accessibilité – RGAA Version 4.1 L’accessibilité numérique consiste à rendre les services en ligne accessibles aux personnes en situation de handicap. La direction interministérielle du numérique (DINUM) édite le référentiel général d’amélioration de l’accessibilité (RGAA, anciennement référentiel général d’accessibilité pour les administrations), dont voici la quatrième version. Pour rappel, les pages obligatoires dans un échantillon d'audit sont : - Page d'accueil - Page contact - Page mentions légales - Page « accessibilité » (page comprenant la déclaration d’accessibilité) - Page aide - Page plan du site - Page d’authentification S'ajoutent à ces pages impératives, un certain nombre de pages lorsqu’elles existent. Plus de détail sur https://www.numerique.gouv.fr/publications/rgaa-accessibilite/

1. IMAGES

1. Alternative textuelle

1.1. 1.1 Chaque image porteuse d’information a-t-elle une alternative textuelle ?

Un critère peut prendre 4 statuts différents :

C : CONFORME. Le critère est conforme pour l'ensemble des éléments de la page
NC : NON CONFORME. Au moins un des éléments de la page concernés par le critère n'est pas conforme
NA : NON APPLICABLE. Ou bien aucun élément dans la page ne concerne le critère, ou bien le seul contenu qui concerne le critère est exempté, ou bien le seul contenu qui concerne le critère est soumis à dérogation et il propose une alternative numérique accessible.
NT : NON TESTÉ. Le critère n'est pas testé. Ce statut sert à mesurer l'évolution de l'audit.

Par défaut, il y a absence de dérogation. Si une dérogation est présente pour un critère, choisissez la réponse "Non Applicable" et une question "Commentaires en cas de dérogation" apparaitra.

Conforme

Non conforme

Non Applicable

Non testé

1.2. Modifications à apporter

Cette case « Modifications à apporter » vous permet de faire vos recommandations concernant l'erreur rencontrée.

1.3. Présence d'une dérogation ?

Indiquez si une dérogation est présente pour un critère.

Oui

Non

1.4. Commentaire en cas de dérogation

Cette case vous permet d'expliquer quel élément vous dérogez et quelles sont les justifications. Attention : un critère ne peut jamais être dérogé, seul un contenu peut l'être. Si vous avez une dérogation, il est important d'en garder la trace. Le contenu dérogé n'est donc plus soumis directement à l'évaluation, mais le critère reste évaluable pour les autres contenus de la page.

2. Technologies d'assistance

2.1. 1.2. Chaque image de décoration est-elle correctement ignorée par les technologies d’assistance ?

Un critère peut prendre 4 statuts différents :

C : CONFORME. Le critère est conforme pour l'ensemble des éléments de la page
NC : NON CONFORME. Au moins un des éléments de la page concernés par le critère n'est pas conforme
NA : NON APPLICABLE. Ou bien aucun élément dans la page ne concerne le critère, ou bien le seul contenu qui concerne le critère est exempté, ou bien le seul contenu qui concerne le critère est soumis à dérogation et il propose une alternative numérique accessible.
NT : NON TESTÉ. Le critère n'est pas testé. Ce statut sert à mesurer l'évolution de l'audit.

Conforme

Non conforme

Non Applicable

Non testé

2.2. Modifications à apporter

Cette case « Modifications à apporter » vous permet de faire vos recommandations concernant l'erreur rencontrée.

2.3. Présence d'une dérogation ?

Indiquez si une dérogation est présente pour un critère.

Oui

Non

2.4. Commentaire en cas de dérogation

3. Pertinence de l'alternative textuelle

3.1. 1.3. Pour chaque image porteuse d'information ayant une alternative textuelle, cette alternative est-elle pertinente (hors cas particuliers) ?

Un critère peut prendre 4 statuts différents :

C : CONFORME. Le critère est conforme pour l'ensemble des éléments de la page
NC : NON CONFORME. Au moins un des éléments de la page concernés par le critère n'est pas conforme
NA : NON APPLICABLE. Ou bien aucun élément dans la page ne concerne le critère, ou bien le seul contenu qui concerne le critère est exempté, ou bien le seul contenu qui concerne le critère est soumis à dérogation et il propose une alternative numérique accessible.
NT : NON TESTÉ. Le critère n'est pas testé. Ce statut sert à mesurer l'évolution de l'audit.

Conforme

Non conforme

Non Applicable

Non testé

3.2. Modifications à apporter

Cette case « Modifications à apporter » vous permet de faire vos recommandations concernant l'erreur rencontrée.

3.3. Présence d'une dérogation ?

Indiquez si une dérogation est présente pour un critère.

Oui

Non

3.4. Commentaire en cas de dérogation

Cette case vous permet d’expliquer quel élément vous dérogez et quelles sont les justifications. Attention : un critère ne peut jamais être dérogé, seul un contenu peut l'être. Si vous avez une dérogation, il est important d'en garder la trace. Le contenu dérogé n'est donc plus soumis directement à l'évaluation, mais le critère reste évaluable pour les autres contenus de la page.

4. Identification de la fonction et de la nature de l'image

4.1. 1.4. Pour chaque image utilisée comme CAPTCHA ou comme image-test, ayant une alternative textuelle, cette alternative permet-elle d’identifier la nature et la fonction de l’image ?

Un critère peut prendre 4 statuts différents :

C : CONFORME. Le critère est conforme pour l'ensemble des éléments de la page
NC : NON CONFORME. Au moins un des éléments de la page concernés par le critère n'est pas conforme
NA : NON APPLICABLE. Ou bien aucun élément dans la page ne concerne le critère, ou bien le seul contenu qui concerne le critère est exempté, ou bien le seul contenu qui concerne le critère est soumis à dérogation et il propose une alternative numérique accessible.
NT : NON TESTÉ. Le critère n'est pas testé. Ce statut sert à mesurer l'évolution de l'audit.

Conforme

Non conforme

Non Applicable

Non testé

4.2. Modifications à apporter

Cette case « Modifications à apporter » vous permet de faire vos recommandations concernant l'erreur rencontrée.

4.3. Présence d'une dérogation ?

Indiquez si une dérogation est présente pour un critère.

Oui

Non

4.4. Commentaire en cas de dérogation

5. Solution d'accès alternatif

5.1. 1.5. Pour chaque image utilisée comme CAPTCHA, une solution d’accès alternatif au contenu ou à la fonction du CAPTCHA est-elle présente ?

Un critère peut prendre 4 statuts différents :

C : CONFORME. Le critère est conforme pour l'ensemble des éléments de la page
NC : NON CONFORME. Au moins un des éléments de la page concernés par le critère n'est pas conforme
NA : NON APPLICABLE. Ou bien aucun élément dans la page ne concerne le critère, ou bien le seul contenu qui concerne le critère est exempté, ou bien le seul contenu qui concerne le critère est soumis à dérogation et il propose une alternative numérique accessible.
NT : NON TESTÉ. Le critère n'est pas testé. Ce statut sert à mesurer l'évolution de l'audit.

Conforme

Non conforme

Non Applicable

Non testé

5.2. Modifications à apporter

Cette case « Modifications à apporter » vous permet de faire vos recommandations concernant l'erreur rencontrée.

5.3. Présence d'une dérogation ?

Indiquez si une dérogation est présente pour un critère.

Oui

Non

5.4. Commentaire en cas de dérogation

6. Description détaillée

6.1. 1.6. Chaque image porteuse d’information a-t-elle, si nécessaire, une description détaillée ?

Un critère peut prendre 4 statuts différents :

C : CONFORME. Le critère est conforme pour l'ensemble des éléments de la page
NC : NON CONFORME. Au moins un des éléments de la page concernés par le critère n'est pas conforme
NA : NON APPLICABLE. Ou bien aucun élément dans la page ne concerne le critère, ou bien le seul contenu qui concerne le critère est exempté, ou bien le seul contenu qui concerne le critère est soumis à dérogation et il propose une alternative numérique accessible.
NT : NON TESTÉ. Le critère n'est pas testé. Ce statut sert à mesurer l'évolution de l'audit.

Conforme

Non conforme

Non Applicable

Non testé

6.2. Modifications à apporter

Cette case « Modifications à apporter » vous permet de faire vos recommandations concernant l'erreur rencontrée.

6.3. Présence d'une dérogation ?

Indiquez si une dérogation est présente pour un critère.

Oui

Non

6.4. Commentaire en cas de dérogation

7. Pertinence de la description détaillée

7.1. 1.7. Pour chaque image porteuse d’information ayant une description détaillée, cette description est-elle pertinente ?

Un critère peut prendre 4 statuts différents :

C : CONFORME. Le critère est conforme pour l'ensemble des éléments de la page
NC : NON CONFORME. Au moins un des éléments de la page concernés par le critère n'est pas conforme
NA : NON APPLICABLE. Ou bien aucun élément dans la page ne concerne le critère, ou bien le seul contenu qui concerne le critère est exempté, ou bien le seul contenu qui concerne le critère est soumis à dérogation et il propose une alternative numérique accessible.
NT : NON TESTÉ. Le critère n'est pas testé. Ce statut sert à mesurer l'évolution de l'audit.

Conforme

Non conforme

Non Applicable

Non testé

7.2. Modifications à apporter

Cette case « Modifications à apporter » vous permet de faire vos recommandations concernant l'erreur rencontrée.

7.3. Présence d'une dérogation ?

Indiquez si une dérogation est présente pour un critère.

Oui

Non

7.4. Commentaire en cas de dérogation

8. Remplacement par du texte stylé

8.1. 1.8. Chaque image texte porteuse d’information, en l’absence d’un mécanisme de remplacement, doit si possible être remplacée par du texte stylé. Cette règle est-elle respectée (hors cas particuliers) ?

Un critère peut prendre 4 statuts différents :

C : CONFORME. Le critère est conforme pour l'ensemble des éléments de la page
NC : NON CONFORME. Au moins un des éléments de la page concernés par le critère n'est pas conforme
NA : NON APPLICABLE. Ou bien aucun élément dans la page ne concerne le critère, ou bien le seul contenu qui concerne le critère est exempté, ou bien le seul contenu qui concerne le critère est soumis à dérogation et il propose une alternative numérique accessible.
NT : NON TESTÉ. Le critère n'est pas testé. Ce statut sert à mesurer l'évolution de l'audit.

Conforme

Non conforme

Non Applicable

Non testé

8.2. Modifications à apporter

Cette case « Modifications à apporter » vous permet de faire vos recommandations concernant l'erreur rencontrée.

8.3. Présence d'une dérogation ?

Indiquez si une dérogation est présente pour un critère.

Oui

Non

8.4. Commentaire en cas de dérogation

9. Légende d'image

9.1. 1.9. Chaque légende d’image est-elle, si nécessaire, correctement reliée à l’image correspondante ?

Un critère peut prendre 4 statuts différents :

C : CONFORME. Le critère est conforme pour l'ensemble des éléments de la page
NC : NON CONFORME. Au moins un des éléments de la page concernés par le critère n'est pas conforme
NA : NON APPLICABLE. Ou bien aucun élément dans la page ne concerne le critère, ou bien le seul contenu qui concerne le critère est exempté, ou bien le seul contenu qui concerne le critère est soumis à dérogation et il propose une alternative numérique accessible.
NT : NON TESTÉ. Le critère n'est pas testé. Ce statut sert à mesurer l'évolution de l'audit.

Conforme

Non conforme

Non Applicable

Non testé

9.2. Modifications à apporter

Cette case « Modifications à apporter » vous permet de faire vos recommandations concernant l'erreur rencontrée.

9.3. Présence d'une dérogation ?

Indiquez si une dérogation est présente pour un critère.

Oui

Non

9.4. Commentaire en cas de dérogation

2. CADRES

1. Titre de cadre

1.1. 2.1. Chaque cadre a-t-il un titre de cadre ?

Un critère peut prendre 4 statuts différents :

C : CONFORME. Le critère est conforme pour l'ensemble des éléments de la page
NC : NON CONFORME. Au moins un des éléments de la page concernés par le critère n'est pas conforme
NA : NON APPLICABLE. Ou bien aucun élément dans la page ne concerne le critère, ou bien le seul contenu qui concerne le critère est exempté, ou bien le seul contenu qui concerne le critère est soumis à dérogation et il propose une alternative numérique accessible.
NT : NON TESTÉ. Le critère n'est pas testé. Ce statut sert à mesurer l'évolution de l'audit.

Conforme

Non conforme

Non Applicable

Non testé

1.2. Modifications à apporter

Cette case « Modifications à apporter » vous permet de faire vos recommandations concernant l'erreur rencontrée.

1.3. Présence d'une dérogation ?

Indiquez si une dérogation est présente pour un critère.

Oui

Non

1.4. Commentaire en cas de dérogation

2. Pertinence du titre de cadre

2.1. 2.2. Pour chaque cadre ayant un titre de cadre, ce titre de cadre est-il pertinent ?

Un critère peut prendre 4 statuts différents :

C : CONFORME. Le critère est conforme pour l'ensemble des éléments de la page
NC : NON CONFORME. Au moins un des éléments de la page concernés par le critère n'est pas conforme
NA : NON APPLICABLE. Ou bien aucun élément dans la page ne concerne le critère, ou bien le seul contenu qui concerne le critère est exempté, ou bien le seul contenu qui concerne le critère est soumis à dérogation et il propose une alternative numérique accessible.
NT : NON TESTÉ. Le critère n'est pas testé. Ce statut sert à mesurer l'évolution de l'audit.

Conforme

Non conforme

Non Applicable

Non testé

2.2. Modifications à apporter

Cette case « Modifications à apporter » vous permet de faire vos recommandations concernant l'erreur rencontrée.

2.3. Présence d'une dérogation ?

Indiquez si une dérogation est présente pour un critère.

Oui

Non

2.4. Commentaire en cas de dérogation

3. COULEURS

1. L’information ne doit pas être donnée uniquement par la couleur

1.1. 3.1. Dans chaque page web, l’information ne doit pas être donnée uniquement par la couleur. Cette règle est-elle respectée ?

Un critère peut prendre 4 statuts différents :

C : CONFORME. Le critère est conforme pour l'ensemble des éléments de la page
NC : NON CONFORME. Au moins un des éléments de la page concernés par le critère n'est pas conforme
NA : NON APPLICABLE. Ou bien aucun élément dans la page ne concerne le critère, ou bien le seul contenu qui concerne le critère est exempté, ou bien le seul contenu qui concerne le critère est soumis à dérogation et il propose une alternative numérique accessible.
NT : NON TESTÉ. Le critère n'est pas testé. Ce statut sert à mesurer l'évolution de l'audit.

Conforme

Non conforme

Non Applicable

Non testé

1.2. Modifications à apporter

Cette case « Modifications à apporter » vous permet de faire vos recommandations concernant l'erreur rencontrée.

1.3. Présence d'une dérogation ?

Indiquez si une dérogation est présente pour un critère.

Oui

Non

1.4. Commentaire en cas de dérogation

2. Contraste entre la couleur du texte et de l'arrière-plan

2.1. 3.2. Dans chaque page web, le contraste entre la couleur du texte et la couleur de son arrière-plan est-il suffisamment élevé (hors cas particuliers) ?

Un critère peut prendre 4 statuts différents :

C : CONFORME. Le critère est conforme pour l'ensemble des éléments de la page
NC : NON CONFORME. Au moins un des éléments de la page concernés par le critère n'est pas conforme
NA : NON APPLICABLE. Ou bien aucun élément dans la page ne concerne le critère, ou bien le seul contenu qui concerne le critère est exempté, ou bien le seul contenu qui concerne le critère est soumis à dérogation et il propose une alternative numérique accessible.
NT : NON TESTÉ. Le critère n'est pas testé. Ce statut sert à mesurer l'évolution de l'audit.

Conforme

Non conforme

Non Applicable

Non testé

2.2. Modifications à apporter

Cette case « Modifications à apporter » vous permet de faire vos recommandations concernant l'erreur rencontrée.

2.3. Présence d'une dérogation ?

Indiquez si une dérogation est présente pour un critère.

Oui

Non

2.4. Commentaire en cas de dérogation

3. Contraste des couleurs des composants d'interface ou éléments graphiques

3.1. 3.3. Dans chaque page web, les couleurs utilisées dans les composants d’interface ou les éléments graphiques porteurs d’informations sont-elles suffisamment contrastées (hors cas particuliers) ?

Un critère peut prendre 4 statuts différents :

C : CONFORME. Le critère est conforme pour l'ensemble des éléments de la page
NC : NON CONFORME. Au moins un des éléments de la page concernés par le critère n'est pas conforme
NA : NON APPLICABLE. Ou bien aucun élément dans la page ne concerne le critère, ou bien le seul contenu qui concerne le critère est exempté, ou bien le seul contenu qui concerne le critère est soumis à dérogation et il propose une alternative numérique accessible.
NT : NON TESTÉ. Le critère n'est pas testé. Ce statut sert à mesurer l'évolution de l'audit.

Conforme

Non conforme

Non Applicable

Non testé

3.2. Modifications à apporter

Cette case « Modifications à apporter » vous permet de faire vos recommandations concernant l'erreur rencontrée.

3.3. Présence d'une dérogation ?

Indiquez si une dérogation est présente pour un critère.

Oui

Non

3.4. Commentaire en cas de dérogation

4. MULTIMÉDIA

1. Transcription textuelle ou audiodescription du média temporel pré-enregistré

1.1. 4.1. Chaque média temporel pré-enregistré a-t-il, si nécessaire, une transcription textuelle ou une audiodescription (hors cas particuliers) ?

Un critère peut prendre 4 statuts différents :

C : CONFORME. Le critère est conforme pour l'ensemble des éléments de la page
NC : NON CONFORME. Au moins un des éléments de la page concernés par le critère n'est pas conforme
NA : NON APPLICABLE. Ou bien aucun élément dans la page ne concerne le critère, ou bien le seul contenu qui concerne le critère est exempté, ou bien le seul contenu qui concerne le critère est soumis à dérogation et il propose une alternative numérique accessible.
NT : NON TESTÉ. Le critère n'est pas testé. Ce statut sert à mesurer l'évolution de l'audit.

Conforme

Non conforme

Non Applicable

Non testé

1.2. Modifications à apporter

Cette case « Modifications à apporter » vous permet de faire vos recommandations concernant l'erreur rencontrée.

1.3. Présence d'une dérogation ?

Indiquez si une dérogation est présente pour un critère.

Oui

Non

1.4. Commentaire en cas de dérogation

2. Pertinence de la transcription textuelle ou de l'audiodescription

2.1. 4.2. Pour chaque média temporel pré-enregistré ayant une transcription textuelle ou une audiodescription synchronisée, celles-ci sont-elles pertinentes (hors cas particuliers) ?

Un critère peut prendre 4 statuts différents :

C : CONFORME. Le critère est conforme pour l'ensemble des éléments de la page
NC : NON CONFORME. Au moins un des éléments de la page concernés par le critère n'est pas conforme
NA : NON APPLICABLE. Ou bien aucun élément dans la page ne concerne le critère, ou bien le seul contenu qui concerne le critère est exempté, ou bien le seul contenu qui concerne le critère est soumis à dérogation et il propose une alternative numérique accessible.
NT : NON TESTÉ. Le critère n'est pas testé. Ce statut sert à mesurer l'évolution de l'audit.

Conforme

Non conforme

Non Applicable

Non testé

2.2. Modifications à apporter

Cette case « Modifications à apporter » vous permet de faire vos recommandations concernant l'erreur rencontrée.

2.3. Présence d'une dérogation ?

Indiquez si une dérogation est présente pour un critère.

Oui

Non

2.4. Commentaire en cas de dérogation

3. Sous-titres synchronisés de chaque média temporel pré-enregistré

3.1. 4.3. Chaque média temporel synchronisé pré-enregistré a-t-il, si nécessaire, des sous-titres synchronisés (hors cas particuliers) ?

Un critère peut prendre 4 statuts différents :

C : CONFORME. Le critère est conforme pour l'ensemble des éléments de la page
NC : NON CONFORME. Au moins un des éléments de la page concernés par le critère n'est pas conforme
NA : NON APPLICABLE. Ou bien aucun élément dans la page ne concerne le critère, ou bien le seul contenu qui concerne le critère est exempté, ou bien le seul contenu qui concerne le critère est soumis à dérogation et il propose une alternative numérique accessible.
NT : NON TESTÉ. Le critère n'est pas testé. Ce statut sert à mesurer l'évolution de l'audit.

Conforme

Non conforme

Non Applicable

Non testé

3.2. Modifications à apporter

Cette case « Modifications à apporter » vous permet de faire vos recommandations concernant l'erreur rencontrée.

3.3. Présence d'une dérogation ?

Indiquez si une dérogation est présente pour un critère.

Oui

Non

3.4. Commentaire en cas de dérogation

4. Pertinence des sous-titres synchronisés

4.1. 4.4. Pour chaque média temporel synchronisé pré-enregistré ayant des sous-titres synchronisés, ces sous-titres sont-ils pertinents ?

Un critère peut prendre 4 statuts différents :

C : CONFORME. Le critère est conforme pour l'ensemble des éléments de la page
NC : NON CONFORME. Au moins un des éléments de la page concernés par le critère n'est pas conforme
NA : NON APPLICABLE. Ou bien aucun élément dans la page ne concerne le critère, ou bien le seul contenu qui concerne le critère est exempté, ou bien le seul contenu qui concerne le critère est soumis à dérogation et il propose une alternative numérique accessible.
NT : NON TESTÉ. Le critère n'est pas testé. Ce statut sert à mesurer l'évolution de l'audit.

Conforme

Non conforme

Non Applicable

Non testé

4.2. Modifications à apporter

Cette case « Modifications à apporter » vous permet de faire vos recommandations concernant l'erreur rencontrée.

4.3. Présence d'une dérogation ?

Indiquez si une dérogation est présente pour un critère.

Oui

Non

4.4. Commentaire en cas de dérogation

5. Audiodescription synchronisé

5.1. 4.5. Chaque média temporel pré-enregistré a-t-il, si nécessaire, une audiodescription synchronisée (hors cas particuliers) ?

Un critère peut prendre 4 statuts différents :

C : CONFORME. Le critère est conforme pour l'ensemble des éléments de la page
NC : NON CONFORME. Au moins un des éléments de la page concernés par le critère n'est pas conforme
NA : NON APPLICABLE. Ou bien aucun élément dans la page ne concerne le critère, ou bien le seul contenu qui concerne le critère est exempté, ou bien le seul contenu qui concerne le critère est soumis à dérogation et il propose une alternative numérique accessible.
NT : NON TESTÉ. Le critère n'est pas testé. Ce statut sert à mesurer l'évolution de l'audit.

Conforme

Non conforme

Non Applicable

Non testé

5.2. Modifications à apporter

Cette case « Modifications à apporter » vous permet de faire vos recommandations concernant l'erreur rencontrée.

5.3. Présence d'une dérogation ?

Indiquez si une dérogation est présente pour un critère.

Oui

Non

5.4. Commentaire en cas de dérogation

6. Pertinence de l'audiodescription synchronisé

6.1. 4.6. Pour chaque média temporel pré-enregistré ayant une audiodescription synchronisée, celle-ci est-elle pertinente ?

Un critère peut prendre 4 statuts différents :

C : CONFORME. Le critère est conforme pour l'ensemble des éléments de la page
NC : NON CONFORME. Au moins un des éléments de la page concernés par le critère n'est pas conforme
NA : NON APPLICABLE. Ou bien aucun élément dans la page ne concerne le critère, ou bien le seul contenu qui concerne le critère est exempté, ou bien le seul contenu qui concerne le critère est soumis à dérogation et il propose une alternative numérique accessible.
NT : NON TESTÉ. Le critère n'est pas testé. Ce statut sert à mesurer l'évolution de l'audit.

Conforme

Non conforme

Non Applicable

Non testé

6.2. Modifications à apporter

Cette case « Modifications à apporter » vous permet de faire vos recommandations concernant l'erreur rencontrée.

6.3. Présence d'une dérogation ?

Indiquez si une dérogation est présente pour un critère.

Oui

Non

6.4. Commentaire en cas de dérogation

7. Identification de chaque média temporel

7.1. 4.7. Chaque média temporel est-il clairement identifiable (hors cas particuliers) ?

Un critère peut prendre 4 statuts différents :

C : CONFORME. Le critère est conforme pour l'ensemble des éléments de la page
NC : NON CONFORME. Au moins un des éléments de la page concernés par le critère n'est pas conforme
NA : NON APPLICABLE. Ou bien aucun élément dans la page ne concerne le critère, ou bien le seul contenu qui concerne le critère est exempté, ou bien le seul contenu qui concerne le critère est soumis à dérogation et il propose une alternative numérique accessible.
NT : NON TESTÉ. Le critère n'est pas testé. Ce statut sert à mesurer l'évolution de l'audit.

Conforme

Non conforme

Non Applicable

Non testé

7.2. Modifications à apporter

Cette case « Modifications à apporter » vous permet de faire vos recommandations concernant l'erreur rencontrée.

7.3. Présence d'une dérogation ?

Indiquez si une dérogation est présente pour un critère.

Oui

Non

7.4. Commentaire en cas de dérogation

8. Alternative au média non temporel

8.1. 4.8. Chaque média non temporel a-t-il, si nécessaire, une alternative (hors cas particuliers) ?

Un critère peut prendre 4 statuts différents :

C : CONFORME. Le critère est conforme pour l'ensemble des éléments de la page
NC : NON CONFORME. Au moins un des éléments de la page concernés par le critère n'est pas conforme
NA : NON APPLICABLE. Ou bien aucun élément dans la page ne concerne le critère, ou bien le seul contenu qui concerne le critère est exempté, ou bien le seul contenu qui concerne le critère est soumis à dérogation et il propose une alternative numérique accessible.
NT : NON TESTÉ. Le critère n'est pas testé. Ce statut sert à mesurer l'évolution de l'audit.

Conforme

Non conforme

Non Applicable

Non testé

8.2. Modifications à apporter

Cette case « Modifications à apporter » vous permet de faire vos recommandations concernant l'erreur rencontrée.

8.3. Présence d'une dérogation ?

Indiquez si une dérogation est présente pour un critère.

Oui

Non

8.4. Commentaire en cas de dérogation

9. Pertinence de l'alternative du média non temporel

9.1. 4.9. Pour chaque média non temporel ayant une alternative, cette alternative est-elle pertinente ?

Un critère peut prendre 4 statuts différents :

C : CONFORME. Le critère est conforme pour l'ensemble des éléments de la page
NC : NON CONFORME. Au moins un des éléments de la page concernés par le critère n'est pas conforme
NA : NON APPLICABLE. Ou bien aucun élément dans la page ne concerne le critère, ou bien le seul contenu qui concerne le critère est exempté, ou bien le seul contenu qui concerne le critère est soumis à dérogation et il propose une alternative numérique accessible.
NT : NON TESTÉ. Le critère n'est pas testé. Ce statut sert à mesurer l'évolution de l'audit.

Conforme

Non conforme

Non Applicable

Non testé

9.2. Modifications à apporter

Cette case « Modifications à apporter » vous permet de faire vos recommandations concernant l'erreur rencontrée.

9.3. Présence d'une dérogation ?

Indiquez si une dérogation est présente pour un critère.

Oui

Non

9.4. Commentaire en cas de dérogation

10. Contrôle du son déclenché automatique

10.1. 4.10. Chaque son déclenché automatiquement est-il contrôlable par l’utilisateur ?

Un critère peut prendre 4 statuts différents :

C : CONFORME. Le critère est conforme pour l'ensemble des éléments de la page
NC : NON CONFORME. Au moins un des éléments de la page concernés par le critère n'est pas conforme
NA : NON APPLICABLE. Ou bien aucun élément dans la page ne concerne le critère, ou bien le seul contenu qui concerne le critère est exempté, ou bien le seul contenu qui concerne le critère est soumis à dérogation et il propose une alternative numérique accessible.
NT : NON TESTÉ. Le critère n'est pas testé. Ce statut sert à mesurer l'évolution de l'audit.

Conforme

Non conforme

Non Applicable

Non testé

10.2. Modifications à apporter

Cette case « Modifications à apporter » vous permet de faire vos recommandations concernant l'erreur rencontrée.

10.3. Présence d'une dérogation ?

Indiquez si une dérogation est présente pour un critère.

Oui

Non

10.4. Commentaire en cas de dérogation

11. Contrôle du média temporel par un dispositif de pointage ou un clavier

11.1. 4.11. La consultation de chaque média temporel est-elle, si nécessaire, contrôlable par le clavier et tout dispositif de pointage ?

Un critère peut prendre 4 statuts différents :

C : CONFORME. Le critère est conforme pour l'ensemble des éléments de la page
NC : NON CONFORME. Au moins un des éléments de la page concernés par le critère n'est pas conforme
NA : NON APPLICABLE. Ou bien aucun élément dans la page ne concerne le critère, ou bien le seul contenu qui concerne le critère est exempté, ou bien le seul contenu qui concerne le critère est soumis à dérogation et il propose une alternative numérique accessible.
NT : NON TESTÉ. Le critère n'est pas testé. Ce statut sert à mesurer l'évolution de l'audit.

Conforme

Non conforme

Non Applicable

Non testé

11.2. Modifications à apporter

Cette case « Modifications à apporter » vous permet de faire vos recommandations concernant l'erreur rencontrée.

11.3. Présence d'une dérogation ?

Indiquez si une dérogation est présente pour un critère.

Oui

Non

11.4. Commentaire en cas de dérogation

12. Contrôle du média non temporel par un dispositif de pointage ou un clavier

12.1. 4.12. La consultation de chaque média non temporel est-elle contrôlable par le clavier et tout dispositif de pointage ?

Un critère peut prendre 4 statuts différents :

C : CONFORME. Le critère est conforme pour l'ensemble des éléments de la page
NC : NON CONFORME. Au moins un des éléments de la page concernés par le critère n'est pas conforme
NA : NON APPLICABLE. Ou bien aucun élément dans la page ne concerne le critère, ou bien le seul contenu qui concerne le critère est exempté, ou bien le seul contenu qui concerne le critère est soumis à dérogation et il propose une alternative numérique accessible.
NT : NON TESTÉ. Le critère n'est pas testé. Ce statut sert à mesurer l'évolution de l'audit.

Conforme

Non conforme

Non Applicable

Non testé

12.2. Modifications à apporter

Cette case « Modifications à apporter » vous permet de faire vos recommandations concernant l'erreur rencontrée.

12.3. Présence d'une dérogation ?

Indiquez si une dérogation est présente pour un critère.

Oui

Non

12.4. Commentaire en cas de dérogation

13. Compatibilité avec les technologies d'assistance

13.1. 4.13. Chaque média temporel et non temporel est-il compatible avec les technologies d’assistance (hors cas particuliers) ?

Un critère peut prendre 4 statuts différents :

C : CONFORME. Le critère est conforme pour l'ensemble des éléments de la page
NC : NON CONFORME. Au moins un des éléments de la page concernés par le critère n'est pas conforme
NA : NON APPLICABLE. Ou bien aucun élément dans la page ne concerne le critère, ou bien le seul contenu qui concerne le critère est exempté, ou bien le seul contenu qui concerne le critère est soumis à dérogation et il propose une alternative numérique accessible.
NT : NON TESTÉ. Le critère n'est pas testé. Ce statut sert à mesurer l'évolution de l'audit.

Conforme

Non conforme

Non Applicable

Non testé

13.2. Modifications à apporter

Cette case « Modifications à apporter » vous permet de faire vos recommandations concernant l'erreur rencontrée.

13.3. Présence d'une dérogation ?

Indiquez si une dérogation est présente pour un critère.

Oui

Non

13.4. Commentaire en cas de dérogation

5. TABLEAUX

1. Résumé des tableaux de données complexes

1.1. 5.1. Chaque tableau de données complexe a-t-il un résumé ?

Un critère peut prendre 4 statuts différents :

C : CONFORME. Le critère est conforme pour l'ensemble des éléments de la page
NC : NON CONFORME. Au moins un des éléments de la page concernés par le critère n'est pas conforme
NA : NON APPLICABLE. Ou bien aucun élément dans la page ne concerne le critère, ou bien le seul contenu qui concerne le critère est exempté, ou bien le seul contenu qui concerne le critère est soumis à dérogation et il propose une alternative numérique accessible.
NT : NON TESTÉ. Le critère n'est pas testé. Ce statut sert à mesurer l'évolution de l'audit.

Conforme

Non conforme

Non Applicable

Non testé

1.2. Modifications à apporter

Cette case « Modifications à apporter » vous permet de faire vos recommandations concernant l'erreur rencontrée.

1.3. Présence d'une dérogation ?

Indiquez si une dérogation est présente pour un critère.

Oui

Non

1.4. Commentaire en cas de dérogation

2. Pertinence des tableaux ayant un résumé

2.1. 5.2. Pour chaque tableau de données complexe ayant un résumé, celui-ci est-il pertinent ?

Un critère peut prendre 4 statuts différents :

C : CONFORME. Le critère est conforme pour l'ensemble des éléments de la page
NC : NON CONFORME. Au moins un des éléments de la page concernés par le critère n'est pas conforme
NA : NON APPLICABLE. Ou bien aucun élément dans la page ne concerne le critère, ou bien le seul contenu qui concerne le critère est exempté, ou bien le seul contenu qui concerne le critère est soumis à dérogation et il propose une alternative numérique accessible.
NT : NON TESTÉ. Le critère n'est pas testé. Ce statut sert à mesurer l'évolution de l'audit.

Conforme

Non conforme

Non Applicable

Non testé

2.2. Modifications à apporter

Cette case « Modifications à apporter » vous permet de faire vos recommandations concernant l'erreur rencontrée.

2.3. Présence d'une dérogation ?

Indiquez si une dérogation est présente pour un critère.

Oui

Non

2.4. Commentaire en cas de dérogation

3. Compréhension du contenu linéarisé

3.1. 5.3. Pour chaque tableau de mise en forme, le contenu linéarisé reste-t-il compréhensible ?

Un critère peut prendre 4 statuts différents :

C : CONFORME. Le critère est conforme pour l'ensemble des éléments de la page
NC : NON CONFORME. Au moins un des éléments de la page concernés par le critère n'est pas conforme
NA : NON APPLICABLE. Ou bien aucun élément dans la page ne concerne le critère, ou bien le seul contenu qui concerne le critère est exempté, ou bien le seul contenu qui concerne le critère est soumis à dérogation et il propose une alternative numérique accessible.
NT : NON TESTÉ. Le critère n'est pas testé. Ce statut sert à mesurer l'évolution de l'audit.

Conforme

Non conforme

Non Applicable

Non testé

3.2. Modifications à apporter

Cette case « Modifications à apporter » vous permet de faire vos recommandations concernant l'erreur rencontrée.

3.3. Présence d'une dérogation ?

Indiquez si une dérogation est présente pour un critère.

Oui

Non

3.4. Commentaire en cas de dérogation

4. Tableau de données ayant un titre

4.1. 5.4. Pour chaque tableau de données ayant un titre, le titre est-il correctement associé au tableau de données ?

Un critère peut prendre 4 statuts différents :

C : CONFORME. Le critère est conforme pour l'ensemble des éléments de la page
NC : NON CONFORME. Au moins un des éléments de la page concernés par le critère n'est pas conforme
NA : NON APPLICABLE. Ou bien aucun élément dans la page ne concerne le critère, ou bien le seul contenu qui concerne le critère est exempté, ou bien le seul contenu qui concerne le critère est soumis à dérogation et il propose une alternative numérique accessible.
NT : NON TESTÉ. Le critère n'est pas testé. Ce statut sert à mesurer l'évolution de l'audit.

Conforme

Non conforme

Non Applicable

Non testé

4.2. Modifications à apporter

Cette case « Modifications à apporter » vous permet de faire vos recommandations concernant l'erreur rencontrée.

4.3. Présence d'une dérogation ?

Indiquez si une dérogation est présente pour un critère.

Oui

Non

4.4. Commentaire en cas de dérogation

5. Pertinence du titre

5.1. 5.5. Pour chaque tableau de données ayant un titre, celui-ci est-il pertinent ?

Un critère peut prendre 4 statuts différents :

C : CONFORME. Le critère est conforme pour l'ensemble des éléments de la page
NC : NON CONFORME. Au moins un des éléments de la page concernés par le critère n'est pas conforme
NA : NON APPLICABLE. Ou bien aucun élément dans la page ne concerne le critère, ou bien le seul contenu qui concerne le critère est exempté, ou bien le seul contenu qui concerne le critère est soumis à dérogation et il propose une alternative numérique accessible.
NT : NON TESTÉ. Le critère n'est pas testé. Ce statut sert à mesurer l'évolution de l'audit.

Conforme

Non conforme

Non Applicable

Non testé

5.2. Modifications à apporter

Cette case « Modifications à apporter » vous permet de faire vos recommandations concernant l'erreur rencontrée.

5.3. Présence d'une dérogation ?

Indiquez si une dérogation est présente pour un critère.

Oui

Non

5.4. Commentaire en cas de dérogation

6. En-têtes des tableaux de données

6.1. 5.6. Pour chaque tableau de données, chaque en-tête de colonnes et chaque en-tête de lignes sont-ils correctement déclarés ?

Un critère peut prendre 4 statuts différents :

C : CONFORME. Le critère est conforme pour l'ensemble des éléments de la page
NC : NON CONFORME. Au moins un des éléments de la page concernés par le critère n'est pas conforme
NA : NON APPLICABLE. Ou bien aucun élément dans la page ne concerne le critère, ou bien le seul contenu qui concerne le critère est exempté, ou bien le seul contenu qui concerne le critère est soumis à dérogation et il propose une alternative numérique accessible.
NT : NON TESTÉ. Le critère n'est pas testé. Ce statut sert à mesurer l'évolution de l'audit.

Conforme

Non conforme

Non Applicable

Non testé

6.2. Modifications à apporter

Cette case « Modifications à apporter » vous permet de faire vos recommandations concernant l'erreur rencontrée.

6.3. Présence d'une dérogation ?

Indiquez si une dérogation est présente pour un critère.

Oui

Non

6.4. Commentaire en cas de dérogation

7. Associer chaque cellule avec ses en-têtes

7.1. 5.7. Pour chaque tableau de données, la technique appropriée permettant d’associer chaque cellule avec ses en-têtes est-elle utilisée (hors cas particuliers) ?

Un critère peut prendre 4 statuts différents :

C : CONFORME. Le critère est conforme pour l'ensemble des éléments de la page
NC : NON CONFORME. Au moins un des éléments de la page concernés par le critère n'est pas conforme
NA : NON APPLICABLE. Ou bien aucun élément dans la page ne concerne le critère, ou bien le seul contenu qui concerne le critère est exempté, ou bien le seul contenu qui concerne le critère est soumis à dérogation et il propose une alternative numérique accessible.
NT : NON TESTÉ. Le critère n'est pas testé. Ce statut sert à mesurer l'évolution de l'audit.

Conforme

Non conforme

Non Applicable

Non testé

7.2. Modifications à apporter

Cette case « Modifications à apporter » vous permet de faire vos recommandations concernant l'erreur rencontrée.

7.3. Présence d'une dérogation ?

Indiquez si une dérogation est présente pour un critère.

Oui

Non

7.4. Commentaire en cas de dérogation

8. Éléments propres

8.1. 5.8. Chaque tableau de mise en forme ne doit pas utiliser d’éléments propres aux tableaux de données. Cette règle est-elle respectée ?

Un critère peut prendre 4 statuts différents :

C : CONFORME. Le critère est conforme pour l'ensemble des éléments de la page
NC : NON CONFORME. Au moins un des éléments de la page concernés par le critère n'est pas conforme
NA : NON APPLICABLE. Ou bien aucun élément dans la page ne concerne le critère, ou bien le seul contenu qui concerne le critère est exempté, ou bien le seul contenu qui concerne le critère est soumis à dérogation et il propose une alternative numérique accessible.
NT : NON TESTÉ. Le critère n'est pas testé. Ce statut sert à mesurer l'évolution de l'audit.

Conforme

Non conforme

Non Applicable

Non testé

8.2. Modifications à apporter

Cette case « Modifications à apporter » vous permet de faire vos recommandations concernant l'erreur rencontrée.

8.3. Présence d'une dérogation ?

Indiquez si une dérogation est présente pour un critère.

Oui

Non

8.4. Commentaire en cas de dérogation

6. LIENS

1. Explicité de chaque lien

1.1. 6.1. Chaque lien est-il explicite (hors cas particuliers) ?

Un critère peut prendre 4 statuts différents :

C : CONFORME. Le critère est conforme pour l'ensemble des éléments de la page
NC : NON CONFORME. Au moins un des éléments de la page concernés par le critère n'est pas conforme
NA : NON APPLICABLE. Ou bien aucun élément dans la page ne concerne le critère, ou bien le seul contenu qui concerne le critère est exempté, ou bien le seul contenu qui concerne le critère est soumis à dérogation et il propose une alternative numérique accessible.
NT : NON TESTÉ. Le critère n'est pas testé. Ce statut sert à mesurer l'évolution de l'audit.

Conforme

Non conforme

Non Applicable

Non testé

1.2. Modifications à apporter

Cette case « Modifications à apporter » vous permet de faire vos recommandations concernant l'erreur rencontrée.

1.3. Présence d'une dérogation ?

Indiquez si une dérogation est présente pour un critère.

Oui

Non

1.4. Commentaire en cas de dérogation

2. Intitulé de chaque lien

2.1. 6.2. Dans chaque page web, chaque lien a-t-il un intitulé ?

Un critère peut prendre 4 statuts différents :

C : CONFORME. Le critère est conforme pour l'ensemble des éléments de la page
NC : NON CONFORME. Au moins un des éléments de la page concernés par le critère n'est pas conforme
NA : NON APPLICABLE. Ou bien aucun élément dans la page ne concerne le critère, ou bien le seul contenu qui concerne le critère est exempté, ou bien le seul contenu qui concerne le critère est soumis à dérogation et il propose une alternative numérique accessible.
NT : NON TESTÉ. Le critère n'est pas testé. Ce statut sert à mesurer l'évolution de l'audit.

Conforme

Non conforme

Non Applicable

Non testé

2.2. Modifications à apporter

Cette case « Modifications à apporter » vous permet de faire vos recommandations concernant l'erreur rencontrée.

2.3. Présence d'une dérogation ?

Indiquez si une dérogation est présente pour un critère.

Oui

Non

2.4. Commentaire en cas de dérogation

7. SCRIPTS

1. Compatibilité du script

1.1. 7.1. Chaque script est-il, si nécessaire, compatible avec les technologies d’assistance ?

Un critère peut prendre 4 statuts différents :

C : CONFORME. Le critère est conforme pour l'ensemble des éléments de la page
NC : NON CONFORME. Au moins un des éléments de la page concernés par le critère n'est pas conforme
NA : NON APPLICABLE. Ou bien aucun élément dans la page ne concerne le critère, ou bien le seul contenu qui concerne le critère est exempté, ou bien le seul contenu qui concerne le critère est soumis à dérogation et il propose une alternative numérique accessible.
NT : NON TESTÉ. Le critère n'est pas testé. Ce statut sert à mesurer l'évolution de l'audit.

Conforme

Non conforme

Non Applicable

Non testé

1.2. Modifications à apporter

Cette case « Modifications à apporter » vous permet de faire vos recommandations concernant l'erreur rencontrée.

1.3. Présence d'une dérogation ?

Indiquez si une dérogation est présente pour un critère.

Oui

Non

1.4. Commentaire en cas de dérogation

2. Pertinence de l'alternative

2.1. 7.2. Pour chaque script ayant une alternative, cette alternative est-elle pertinente ?

Un critère peut prendre 4 statuts différents :

C : CONFORME. Le critère est conforme pour l'ensemble des éléments de la page
NC : NON CONFORME. Au moins un des éléments de la page concernés par le critère n'est pas conforme
NA : NON APPLICABLE. Ou bien aucun élément dans la page ne concerne le critère, ou bien le seul contenu qui concerne le critère est exempté, ou bien le seul contenu qui concerne le critère est soumis à dérogation et il propose une alternative numérique accessible.
NT : NON TESTÉ. Le critère n'est pas testé. Ce statut sert à mesurer l'évolution de l'audit.

Conforme

Non conforme

Non Applicable

Non testé

2.2. Modifications à apporter

Cette case « Modifications à apporter » vous permet de faire vos recommandations concernant l'erreur rencontrée.

2.3. Présence d'une dérogation ?

Indiquez si une dérogation est présente pour un critère.

Oui

Non

2.4. Commentaire en cas de dérogation

3. Contrôle par un dispositif de pointage ou le clavier

3.1. 7.3. Chaque script est-il contrôlable par le clavier et par tout dispositif de pointage (hors cas particuliers) ?

Un critère peut prendre 4 statuts différents :

C : CONFORME. Le critère est conforme pour l'ensemble des éléments de la page
NC : NON CONFORME. Au moins un des éléments de la page concernés par le critère n'est pas conforme
NA : NON APPLICABLE. Ou bien aucun élément dans la page ne concerne le critère, ou bien le seul contenu qui concerne le critère est exempté, ou bien le seul contenu qui concerne le critère est soumis à dérogation et il propose une alternative numérique accessible.
NT : NON TESTÉ. Le critère n'est pas testé. Ce statut sert à mesurer l'évolution de l'audit.

Conforme

Non conforme

Non Applicable

Non testé

3.2. Modifications à apporter

Cette case « Modifications à apporter » vous permet de faire vos recommandations concernant l'erreur rencontrée.

3.3. Présence d'une dérogation ?

Indiquez si une dérogation est présente pour un critère.

Oui

Non

3.4. Commentaire en cas de dérogation

4. Contrôle de l'utilisateur

4.1. 7.4. Pour chaque script qui initie un changement de contexte, l’utilisateur est-il averti ou en a-t-il le contrôle ?

Un critère peut prendre 4 statuts différents :

C : CONFORME. Le critère est conforme pour l'ensemble des éléments de la page
NC : NON CONFORME. Au moins un des éléments de la page concernés par le critère n'est pas conforme
NA : NON APPLICABLE. Ou bien aucun élément dans la page ne concerne le critère, ou bien le seul contenu qui concerne le critère est exempté, ou bien le seul contenu qui concerne le critère est soumis à dérogation et il propose une alternative numérique accessible.
NT : NON TESTÉ. Le critère n'est pas testé. Ce statut sert à mesurer l'évolution de l'audit.

Conforme

Non conforme

Non Applicable

Non testé

4.2. Modifications à apporter

Cette case « Modifications à apporter » vous permet de faire vos recommandations concernant l'erreur rencontrée.

4.3. Présence d'une dérogation ?

Indiquez si une dérogation est présente pour un critère.

Oui

Non

4.4. Commentaire en cas de dérogation

5. Restitution des messages de statuts

5.1. 7.5. Dans chaque page web, les messages de statut sont-ils correctement restitués par les technologies d’assistance ?

Un critère peut prendre 4 statuts différents :

C : CONFORME. Le critère est conforme pour l'ensemble des éléments de la page
NC : NON CONFORME. Au moins un des éléments de la page concernés par le critère n'est pas conforme
NA : NON APPLICABLE. Ou bien aucun élément dans la page ne concerne le critère, ou bien le seul contenu qui concerne le critère est exempté, ou bien le seul contenu qui concerne le critère est soumis à dérogation et il propose une alternative numérique accessible.
NT : NON TESTÉ. Le critère n'est pas testé. Ce statut sert à mesurer l'évolution de l'audit.

Conforme

Non conforme

Non Applicable

Non testé

5.2. Modifications à apporter

Cette case « Modifications à apporter » vous permet de faire vos recommandations concernant l'erreur rencontrée.

5.3. Présence d'une dérogation ?

Indiquez si une dérogation est présente pour un critère.

Oui

Non

5.4. Commentaire en cas de dérogation

8. ÉLÉMENTS OBLIGATOIRES

1. Type de document définissant chaque page web

1.1. 8.1. Chaque page web est-elle définie par un type de document ?

Un critère peut prendre 4 statuts différents :

C : CONFORME. Le critère est conforme pour l'ensemble des éléments de la page
NC : NON CONFORME. Au moins un des éléments de la page concernés par le critère n'est pas conforme
NA : NON APPLICABLE. Ou bien aucun élément dans la page ne concerne le critère, ou bien le seul contenu qui concerne le critère est exempté, ou bien le seul contenu qui concerne le critère est soumis à dérogation et il propose une alternative numérique accessible.
NT : NON TESTÉ. Le critère n'est pas testé. Ce statut sert à mesurer l'évolution de l'audit.

Conforme

Non conforme

Non Applicable

Non testé

1.2. Modifications à apporter

Cette case « Modifications à apporter » vous permet de faire vos recommandations concernant l'erreur rencontrée.

1.3. Présence d'une dérogation ?

Indiquez si une dérogation est présente pour un critère.

Oui

Non

1.4. Commentaire en cas de dérogation

2. Code source

2.1. 8.2. Pour chaque page web, le code source généré est-il valide selon le type de document spécifié (hors cas particuliers) ?

Un critère peut prendre 4 statuts différents :

C : CONFORME. Le critère est conforme pour l'ensemble des éléments de la page
NC : NON CONFORME. Au moins un des éléments de la page concernés par le critère n'est pas conforme
NA : NON APPLICABLE. Ou bien aucun élément dans la page ne concerne le critère, ou bien le seul contenu qui concerne le critère est exempté, ou bien le seul contenu qui concerne le critère est soumis à dérogation et il propose une alternative numérique accessible.
NT : NON TESTÉ. Le critère n'est pas testé. Ce statut sert à mesurer l'évolution de l'audit.

Conforme

Non conforme

Non Applicable

Non testé

2.2. Modifications à apporter

Cette case « Modifications à apporter » vous permet de faire vos recommandations concernant l'erreur rencontrée.

2.3. Présence d'une dérogation ?

Indiquez si une dérogation est présente pour un critère.

Oui

Non

2.4. Commentaire en cas de dérogation

3. Langue par défaut

3.1. 8.3. Dans chaque page web, la langue par défaut est-elle présente ?

Un critère peut prendre 4 statuts différents :

C : CONFORME. Le critère est conforme pour l'ensemble des éléments de la page
NC : NON CONFORME. Au moins un des éléments de la page concernés par le critère n'est pas conforme
NA : NON APPLICABLE. Ou bien aucun élément dans la page ne concerne le critère, ou bien le seul contenu qui concerne le critère est exempté, ou bien le seul contenu qui concerne le critère est soumis à dérogation et il propose une alternative numérique accessible.
NT : NON TESTÉ. Le critère n'est pas testé. Ce statut sert à mesurer l'évolution de l'audit.

Conforme

Non conforme

Non Applicable

Non testé

3.2. Modifications à apporter

Cette case « Modifications à apporter » vous permet de faire vos recommandations concernant l'erreur rencontrée.

3.3. Présence d'une dérogation ?

Indiquez si une dérogation est présente pour un critère.

Oui

Non

3.4. Commentaire en cas de dérogation

4. Pertinence du code de langue

4.1. 8.4. Pour chaque page web ayant une langue par défaut, le code de langue est-il pertinent ?

Un critère peut prendre 4 statuts différents :

C : CONFORME. Le critère est conforme pour l'ensemble des éléments de la page
NC : NON CONFORME. Au moins un des éléments de la page concernés par le critère n'est pas conforme
NA : NON APPLICABLE. Ou bien aucun élément dans la page ne concerne le critère, ou bien le seul contenu qui concerne le critère est exempté, ou bien le seul contenu qui concerne le critère est soumis à dérogation et il propose une alternative numérique accessible.
NT : NON TESTÉ. Le critère n'est pas testé. Ce statut sert à mesurer l'évolution de l'audit.

Conforme

Non conforme

Non Applicable

Non testé

4.2. Modifications à apporter

Cette case « Modifications à apporter » vous permet de faire vos recommandations concernant l'erreur rencontrée.

4.3. Présence d'une dérogation ?

Indiquez si une dérogation est présente pour un critère.

Oui

Non

4.4. Commentaire en cas de dérogation

5. Titre de page

5.1. 8.5. Chaque page web a-t-elle un titre de page ?

Un critère peut prendre 4 statuts différents :

C : CONFORME. Le critère est conforme pour l'ensemble des éléments de la page
NC : NON CONFORME. Au moins un des éléments de la page concernés par le critère n'est pas conforme
NA : NON APPLICABLE. Ou bien aucun élément dans la page ne concerne le critère, ou bien le seul contenu qui concerne le critère est exempté, ou bien le seul contenu qui concerne le critère est soumis à dérogation et il propose une alternative numérique accessible.
NT : NON TESTÉ. Le critère n'est pas testé. Ce statut sert à mesurer l'évolution de l'audit.

Conforme

Non conforme

Non Applicable

Non testé

5.2. Modifications à apporter

Cette case « Modifications à apporter » vous permet de faire vos recommandations concernant l'erreur rencontrée.

5.3. Présence d'une dérogation ?

Indiquez si une dérogation est présente pour un critère.

Oui

Non

5.4. Commentaire en cas de dérogation

6. Pertinence du titre de page

6.1. 8.6. Pour chaque page web ayant un titre de page, ce titre est-il pertinent ?

Un critère peut prendre 4 statuts différents :

C : CONFORME. Le critère est conforme pour l'ensemble des éléments de la page
NC : NON CONFORME. Au moins un des éléments de la page concernés par le critère n'est pas conforme
NA : NON APPLICABLE. Ou bien aucun élément dans la page ne concerne le critère, ou bien le seul contenu qui concerne le critère est exempté, ou bien le seul contenu qui concerne le critère est soumis à dérogation et il propose une alternative numérique accessible.
NT : NON TESTÉ. Le critère n'est pas testé. Ce statut sert à mesurer l'évolution de l'audit.

Conforme

Non conforme

Non Applicable

Non testé

6.2. Modifications à apporter

Cette case « Modifications à apporter » vous permet de faire vos recommandations concernant l'erreur rencontrée.

6.3. Présence d'une dérogation ?

Indiquez si une dérogation est présente pour un critère.

Oui

Non

6.4. Commentaire en cas de dérogation

7. Changement de langue

7.1. 8.7. Dans chaque page web, chaque changement de langue est-il indiqué dans le code source (hors cas particuliers) ?

Un critère peut prendre 4 statuts différents :

C : CONFORME. Le critère est conforme pour l'ensemble des éléments de la page
NC : NON CONFORME. Au moins un des éléments de la page concernés par le critère n'est pas conforme
NA : NON APPLICABLE. Ou bien aucun élément dans la page ne concerne le critère, ou bien le seul contenu qui concerne le critère est exempté, ou bien le seul contenu qui concerne le critère est soumis à dérogation et il propose une alternative numérique accessible.
NT : NON TESTÉ. Le critère n'est pas testé. Ce statut sert à mesurer l'évolution de l'audit.

Conforme

Non conforme

Non Applicable

Non testé

7.2. Modifications à apporter

Cette case « Modifications à apporter » vous permet de faire vos recommandations concernant l'erreur rencontrée.

7.3. Présence d'une dérogation ?

Indiquez si une dérogation est présente pour un critère.

Oui

Non

7.4. Commentaire en cas de dérogation

8. Pertinence du changement de langue

8.1. 8.8. Dans chaque page web, le code de langue de chaque changement de langue est-il valide et pertinent ?

Un critère peut prendre 4 statuts différents :

C : CONFORME. Le critère est conforme pour l'ensemble des éléments de la page
NC : NON CONFORME. Au moins un des éléments de la page concernés par le critère n'est pas conforme
NA : NON APPLICABLE. Ou bien aucun élément dans la page ne concerne le critère, ou bien le seul contenu qui concerne le critère est exempté, ou bien le seul contenu qui concerne le critère est soumis à dérogation et il propose une alternative numérique accessible.
NT : NON TESTÉ. Le critère n'est pas testé. Ce statut sert à mesurer l'évolution de l'audit.

Conforme

Non conforme

Non Applicable

Non testé

8.2. Modifications à apporter

Cette case « Modifications à apporter » vous permet de faire vos recommandations concernant l'erreur rencontrée.

8.3. Présence d'une dérogation ?

Indiquez si une dérogation est présente pour un critère.

Oui

Non

8.4. Commentaire en cas de dérogation

9. Utilisation des balises

9.1. 8.9. Dans chaque page web, les balises ne doivent pas être utilisées uniquement à des fins de présentation. Cette règle est-elle respectée ?

Un critère peut prendre 4 statuts différents :

C : CONFORME. Le critère est conforme pour l'ensemble des éléments de la page
NC : NON CONFORME. Au moins un des éléments de la page concernés par le critère n'est pas conforme
NA : NON APPLICABLE. Ou bien aucun élément dans la page ne concerne le critère, ou bien le seul contenu qui concerne le critère est exempté, ou bien le seul contenu qui concerne le critère est soumis à dérogation et il propose une alternative numérique accessible.
NT : NON TESTÉ. Le critère n'est pas testé. Ce statut sert à mesurer l'évolution de l'audit.

Conforme

Non conforme

Non Applicable

Non testé

9.2. Modifications à apporter

Cette case « Modifications à apporter » vous permet de faire vos recommandations concernant l'erreur rencontrée.

9.3. Présence d'une dérogation ?

Indiquez si une dérogation est présente pour un critère.

Oui

Non

9.4. Commentaire en cas de dérogation

10. Signalement des changements du sens de lecture

10.1. 8.10. Dans chaque page web, les changements du sens de lecture sont-ils signalés ?

Un critère peut prendre 4 statuts différents :

C : CONFORME. Le critère est conforme pour l'ensemble des éléments de la page
NC : NON CONFORME. Au moins un des éléments de la page concernés par le critère n'est pas conforme
NA : NON APPLICABLE. Ou bien aucun élément dans la page ne concerne le critère, ou bien le seul contenu qui concerne le critère est exempté, ou bien le seul contenu qui concerne le critère est soumis à dérogation et il propose une alternative numérique accessible.
NT : NON TESTÉ. Le critère n'est pas testé. Ce statut sert à mesurer l'évolution de l'audit.

Conforme

Non conforme

Non Applicable

Non testé

10.2. Modifications à apporter

Cette case « Modifications à apporter » vous permet de faire vos recommandations concernant l'erreur rencontrée.

10.3. Présence d'une dérogation ?

Indiquez si une dérogation est présente pour un critère.

Oui

Non

10.4. Commentaire en cas de dérogation

9. STRUCTURATION

1. Structuration de l'information

1.1. 9.1. Dans chaque page web, l’information est-elle structurée par l’utilisation appropriée de titres ?

Un critère peut prendre 4 statuts différents :

C : CONFORME. Le critère est conforme pour l'ensemble des éléments de la page
NC : NON CONFORME. Au moins un des éléments de la page concernés par le critère n'est pas conforme
NA : NON APPLICABLE. Ou bien aucun élément dans la page ne concerne le critère, ou bien le seul contenu qui concerne le critère est exempté, ou bien le seul contenu qui concerne le critère est soumis à dérogation et il propose une alternative numérique accessible.
NT : NON TESTÉ. Le critère n'est pas testé. Ce statut sert à mesurer l'évolution de l'audit.

Conforme

Non conforme

Non Applicable

Non testé

1.2. Modifications à apporter

Cette case « Modifications à apporter » vous permet de faire vos recommandations concernant l'erreur rencontrée.

1.3. Présence d'une dérogation ?

Indiquez si une dérogation est présente pour un critère.

Oui

Non

1.4. Commentaire en cas de dérogation

2. Cohérence de la structure du document

2.1. 9.2. Dans chaque page web, la structure du document est-elle cohérente (hors cas particuliers) ?

Un critère peut prendre 4 statuts différents :

C : CONFORME. Le critère est conforme pour l'ensemble des éléments de la page
NC : NON CONFORME. Au moins un des éléments de la page concernés par le critère n'est pas conforme
NA : NON APPLICABLE. Ou bien aucun élément dans la page ne concerne le critère, ou bien le seul contenu qui concerne le critère est exempté, ou bien le seul contenu qui concerne le critère est soumis à dérogation et il propose une alternative numérique accessible.
NT : NON TESTÉ. Le critère n'est pas testé. Ce statut sert à mesurer l'évolution de l'audit.

Conforme

Non conforme

Non Applicable

Non testé

2.2. Modifications à apporter

Cette case « Modifications à apporter » vous permet de faire vos recommandations concernant l'erreur rencontrée.

2.3. Présence d'une dérogation ?

Indiquez si une dérogation est présente pour un critère.

Oui

Non

2.4. Commentaire en cas de dérogation

3. Structuration de chaque liste

3.1. 9.3. Dans chaque page web, chaque liste est-elle correctement structurée ?

Un critère peut prendre 4 statuts différents :

C : CONFORME. Le critère est conforme pour l'ensemble des éléments de la page
NC : NON CONFORME. Au moins un des éléments de la page concernés par le critère n'est pas conforme
NA : NON APPLICABLE. Ou bien aucun élément dans la page ne concerne le critère, ou bien le seul contenu qui concerne le critère est exempté, ou bien le seul contenu qui concerne le critère est soumis à dérogation et il propose une alternative numérique accessible.
NT : NON TESTÉ. Le critère n'est pas testé. Ce statut sert à mesurer l'évolution de l'audit.

Conforme

Non conforme

Non Applicable

Non testé

3.2. Modifications à apporter

Cette case « Modifications à apporter » vous permet de faire vos recommandations concernant l'erreur rencontrée.

3.3. Présence d'une dérogation ?

Indiquez si une dérogation est présente pour un critère.

Oui

Non

3.4. Commentaire en cas de dérogation

4. Indication des citations

4.1. 9.4. Dans chaque page web, chaque citation est-elle correctement indiquée ?

Un critère peut prendre 4 statuts différents :

C : CONFORME. Le critère est conforme pour l'ensemble des éléments de la page
NC : NON CONFORME. Au moins un des éléments de la page concernés par le critère n'est pas conforme
NA : NON APPLICABLE. Ou bien aucun élément dans la page ne concerne le critère, ou bien le seul contenu qui concerne le critère est exempté, ou bien le seul contenu qui concerne le critère est soumis à dérogation et il propose une alternative numérique accessible.
NT : NON TESTÉ. Le critère n'est pas testé. Ce statut sert à mesurer l'évolution de l'audit.

Conforme

Non conforme

Non Applicable

Non testé

4.2. Modifications à apporter

Cette case « Modifications à apporter » vous permet de faire vos recommandations concernant l'erreur rencontrée.

4.3. Présence d'une dérogation ?

Indiquez si une dérogation est présente pour un critère.

Oui

Non

4.4. Commentaire en cas de dérogation

10. PRÉSENTATION

1. Feuilles de style

1.1. 10.1. Dans le site web, des feuilles de styles sont-elles utilisées pour contrôler la présentation de l’information ?

Un critère peut prendre 4 statuts différents :

C : CONFORME. Le critère est conforme pour l'ensemble des éléments de la page
NC : NON CONFORME. Au moins un des éléments de la page concernés par le critère n'est pas conforme
NA : NON APPLICABLE. Ou bien aucun élément dans la page ne concerne le critère, ou bien le seul contenu qui concerne le critère est exempté, ou bien le seul contenu qui concerne le critère est soumis à dérogation et il propose une alternative numérique accessible.
NT : NON TESTÉ. Le critère n'est pas testé. Ce statut sert à mesurer l'évolution de l'audit.

Conforme

Non conforme

Non Applicable

Non testé

1.2. Modifications à apporter

Cette case « Modifications à apporter » vous permet de faire vos recommandations concernant l'erreur rencontrée.

1.3. Présence d'une dérogation ?

Indiquez si une dérogation est présente pour un critère.

Oui

Non

1.4. Commentaire en cas de dérogation

2. Contenu visible porteur d'information

2.1. 10.2. Dans chaque page web, le contenu visible porteur d’information reste-t-il présent lorsque les feuilles de styles sont désactivées ?

Un critère peut prendre 4 statuts différents :

C : CONFORME. Le critère est conforme pour l'ensemble des éléments de la page
NC : NON CONFORME. Au moins un des éléments de la page concernés par le critère n'est pas conforme
NA : NON APPLICABLE. Ou bien aucun élément dans la page ne concerne le critère, ou bien le seul contenu qui concerne le critère est exempté, ou bien le seul contenu qui concerne le critère est soumis à dérogation et il propose une alternative numérique accessible.
NT : NON TESTÉ. Le critère n'est pas testé. Ce statut sert à mesurer l'évolution de l'audit.

Conforme

Non conforme

Non Applicable

Non testé

2.2. Modifications à apporter

Cette case « Modifications à apporter » vous permet de faire vos recommandations concernant l'erreur rencontrée.

2.3. Présence d'une dérogation ?

Indiquez si une dérogation est présente pour un critère.

Oui

Non

2.4. Commentaire en cas de dérogation

3. Compréhension de l'information

3.1. 10.3. Dans chaque page web, l’information reste-t-elle compréhensible lorsque les feuilles de styles sont désactivées ?

Un critère peut prendre 4 statuts différents :

C : CONFORME. Le critère est conforme pour l'ensemble des éléments de la page
NC : NON CONFORME. Au moins un des éléments de la page concernés par le critère n'est pas conforme
NA : NON APPLICABLE. Ou bien aucun élément dans la page ne concerne le critère, ou bien le seul contenu qui concerne le critère est exempté, ou bien le seul contenu qui concerne le critère est soumis à dérogation et il propose une alternative numérique accessible.
NT : NON TESTÉ. Le critère n'est pas testé. Ce statut sert à mesurer l'évolution de l'audit.

Conforme

Non conforme

Non Applicable

Non testé

3.2. Modifications à apporter

Cette case « Modifications à apporter » vous permet de faire vos recommandations concernant l'erreur rencontrée.

3.3. Présence d'une dérogation ?

Indiquez si une dérogation est présente pour un critère.

Oui

Non

3.4. Commentaire en cas de dérogation

4. Lisibilité du texte

4.1. 10.4. Dans chaque page web, le texte reste-t-il lisible lorsque la taille des caractères est augmentée jusqu’à 200%, au moins (hors cas particuliers) ?

Un critère peut prendre 4 statuts différents :

C : CONFORME. Le critère est conforme pour l'ensemble des éléments de la page
NC : NON CONFORME. Au moins un des éléments de la page concernés par le critère n'est pas conforme
NA : NON APPLICABLE. Ou bien aucun élément dans la page ne concerne le critère, ou bien le seul contenu qui concerne le critère est exempté, ou bien le seul contenu qui concerne le critère est soumis à dérogation et il propose une alternative numérique accessible.
NT : NON TESTÉ. Le critère n'est pas testé. Ce statut sert à mesurer l'évolution de l'audit.

Conforme

Non conforme

Non Applicable

Non testé

4.2. Modifications à apporter

Cette case « Modifications à apporter » vous permet de faire vos recommandations concernant l'erreur rencontrée.

4.3. Présence d'une dérogation ?

Indiquez si une dérogation est présente pour un critère.

Oui

Non

4.4. Commentaire en cas de dérogation

5. Déclarations CSS de couleurs de fond d'élément

5.1. 10.5. Dans chaque page web, les déclarations CSS de couleurs de fond d’élément et de police sont-elles correctement utilisées ?

Un critère peut prendre 4 statuts différents :

C : CONFORME. Le critère est conforme pour l'ensemble des éléments de la page
NC : NON CONFORME. Au moins un des éléments de la page concernés par le critère n'est pas conforme
NA : NON APPLICABLE. Ou bien aucun élément dans la page ne concerne le critère, ou bien le seul contenu qui concerne le critère est exempté, ou bien le seul contenu qui concerne le critère est soumis à dérogation et il propose une alternative numérique accessible.
NT : NON TESTÉ. Le critère n'est pas testé. Ce statut sert à mesurer l'évolution de l'audit.

Conforme

Non conforme

Non Applicable

Non testé

5.2. Modifications à apporter

Cette case « Modifications à apporter » vous permet de faire vos recommandations concernant l'erreur rencontrée.

5.3. Présence d'une dérogation ?

Indiquez si une dérogation est présente pour un critère.

Oui

Non

5.4. Commentaire en cas de dérogation

6. Visibilité de chaque lien

6.1. 10.6. Dans chaque page web, chaque lien dont la nature n’est pas évidente est-il visible par rapport au texte environnant ?

Un critère peut prendre 4 statuts différents :

C : CONFORME. Le critère est conforme pour l'ensemble des éléments de la page
NC : NON CONFORME. Au moins un des éléments de la page concernés par le critère n'est pas conforme
NA : NON APPLICABLE. Ou bien aucun élément dans la page ne concerne le critère, ou bien le seul contenu qui concerne le critère est exempté, ou bien le seul contenu qui concerne le critère est soumis à dérogation et il propose une alternative numérique accessible.
NT : NON TESTÉ. Le critère n'est pas testé. Ce statut sert à mesurer l'évolution de l'audit.

Conforme

Non conforme

Non Applicable

Non testé

6.2. Modifications à apporter

Cette case « Modifications à apporter » vous permet de faire vos recommandations concernant l'erreur rencontrée.

6.3. Présence d'une dérogation ?

Indiquez si une dérogation est présente pour un critère.

Oui

Non

6.4. Commentaire en cas de dérogation

7. Visibilité de la prise de focus

7.1. 10.7. Dans chaque page web, pour chaque élément recevant le focus, la prise de focus est-elle visible ?

Un critère peut prendre 4 statuts différents :

C : CONFORME. Le critère est conforme pour l'ensemble des éléments de la page
NC : NON CONFORME. Au moins un des éléments de la page concernés par le critère n'est pas conforme
NA : NON APPLICABLE. Ou bien aucun élément dans la page ne concerne le critère, ou bien le seul contenu qui concerne le critère est exempté, ou bien le seul contenu qui concerne le critère est soumis à dérogation et il propose une alternative numérique accessible.
NT : NON TESTÉ. Le critère n'est pas testé. Ce statut sert à mesurer l'évolution de l'audit.

Conforme

Non conforme

Non Applicable

Non testé

7.2. Modifications à apporter

Cette case « Modifications à apporter » vous permet de faire vos recommandations concernant l'erreur rencontrée.

7.3. Présence d'une dérogation ?

Indiquez si une dérogation est présente pour un critère.

Oui

Non

7.4. Commentaire en cas de dérogation

8. Contenus cachés

8.1. 10.8. Pour chaque page web, les contenus cachés ont-ils vocation à être ignorés par les technologies d’assistance ?

Un critère peut prendre 4 statuts différents :

C : CONFORME. Le critère est conforme pour l'ensemble des éléments de la page
NC : NON CONFORME. Au moins un des éléments de la page concernés par le critère n'est pas conforme
NA : NON APPLICABLE. Ou bien aucun élément dans la page ne concerne le critère, ou bien le seul contenu qui concerne le critère est exempté, ou bien le seul contenu qui concerne le critère est soumis à dérogation et il propose une alternative numérique accessible.
NT : NON TESTÉ. Le critère n'est pas testé. Ce statut sert à mesurer l'évolution de l'audit.

Conforme

Non conforme

Non Applicable

Non testé

8.2. Modifications à apporter

Cette case « Modifications à apporter » vous permet de faire vos recommandations concernant l'erreur rencontrée.

8.3. Présence d'une dérogation ?

Indiquez si une dérogation est présente pour un critère.

Oui

Non

8.4. Commentaire en cas de dérogation

9. Forme, taille et position de l'information

9.1. 10.9. Dans chaque page web, l’information ne doit pas être donnée uniquement par la forme, taille ou position. Cette règle est-elle respectée ?

Un critère peut prendre 4 statuts différents :

C : CONFORME. Le critère est conforme pour l'ensemble des éléments de la page
NC : NON CONFORME. Au moins un des éléments de la page concernés par le critère n'est pas conforme
NA : NON APPLICABLE. Ou bien aucun élément dans la page ne concerne le critère, ou bien le seul contenu qui concerne le critère est exempté, ou bien le seul contenu qui concerne le critère est soumis à dérogation et il propose une alternative numérique accessible.
NT : NON TESTÉ. Le critère n'est pas testé. Ce statut sert à mesurer l'évolution de l'audit.

Conforme

Non conforme

Non Applicable

Non testé

9.2. Modifications à apporter

Cette case « Modifications à apporter » vous permet de faire vos recommandations concernant l'erreur rencontrée.

9.3. Présence d'une dérogation ?

Indiquez si une dérogation est présente pour un critère.

Oui

Non

9.4. Commentaire en cas de dérogation

10. Pertinence de la règle relative à la forme, taille et position de l'information

10.1. 10.10. Dans chaque page web, l’information ne doit pas être donnée par la forme, taille ou position uniquement. Cette règle est-elle implémentée de façon pertinente ?

Un critère peut prendre 4 statuts différents :

C : CONFORME. Le critère est conforme pour l'ensemble des éléments de la page
NC : NON CONFORME. Au moins un des éléments de la page concernés par le critère n'est pas conforme
NA : NON APPLICABLE. Ou bien aucun élément dans la page ne concerne le critère, ou bien le seul contenu qui concerne le critère est exempté, ou bien le seul contenu qui concerne le critère est soumis à dérogation et il propose une alternative numérique accessible.
NT : NON TESTÉ. Le critère n'est pas testé. Ce statut sert à mesurer l'évolution de l'audit.

Conforme

Non conforme

Non Applicable

Non testé

10.2. Modifications à apporter

Cette case « Modifications à apporter » vous permet de faire vos recommandations concernant l'erreur rencontrée.

10.3. Présence d'une dérogation ?

Indiquez si une dérogation est présente pour un critère.

Oui

Non

10.4. Commentaire en cas de dérogation

11. Présentation des contenus

11.1. 10.11. Pour chaque page web, les contenus peuvent-ils être présentés sans avoir recours à la fois à un défilement vertical pour une fenêtre ayant une hauteur de 256px ou à un défilement horizontal pour une fenêtre ayant une largeur de 320px (hors cas particuliers) ?

Un critère peut prendre 4 statuts différents :

C : CONFORME. Le critère est conforme pour l'ensemble des éléments de la page
NC : NON CONFORME. Au moins un des éléments de la page concernés par le critère n'est pas conforme
NA : NON APPLICABLE. Ou bien aucun élément dans la page ne concerne le critère, ou bien le seul contenu qui concerne le critère est exempté, ou bien le seul contenu qui concerne le critère est soumis à dérogation et il propose une alternative numérique accessible.
NT : NON TESTÉ. Le critère n'est pas testé. Ce statut sert à mesurer l'évolution de l'audit.

Conforme

Non conforme

Non Applicable

Non testé

11.2. Modifications à apporter

Cette case « Modifications à apporter » vous permet de faire vos recommandations concernant l'erreur rencontrée.

11.3. Présence d'une dérogation ?

Indiquez si une dérogation est présente pour un critère.

Oui

Non

11.4. Commentaire en cas de dérogation

12. Propriétés d'espacement du texte

12.1. 10.12. Dans chaque page web, les propriétés d’espacement du texte peuvent-elles être redéfinies par l’utilisateur sans perte de contenu ou de fonctionnalité (hors cas particuliers) ?

Un critère peut prendre 4 statuts différents :

C : CONFORME. Le critère est conforme pour l'ensemble des éléments de la page
NC : NON CONFORME. Au moins un des éléments de la page concernés par le critère n'est pas conforme
NA : NON APPLICABLE. Ou bien aucun élément dans la page ne concerne le critère, ou bien le seul contenu qui concerne le critère est exempté, ou bien le seul contenu qui concerne le critère est soumis à dérogation et il propose une alternative numérique accessible.
NT : NON TESTÉ. Le critère n'est pas testé. Ce statut sert à mesurer l'évolution de l'audit.

Conforme

Non conforme

Non Applicable

Non testé

12.2. Modifications à apporter

Cette case « Modifications à apporter » vous permet de faire vos recommandations concernant l'erreur rencontrée.

12.3. Présence d'une dérogation ?

Indiquez si une dérogation est présente pour un critère.

Oui

Non

12.4. Commentaire en cas de dérogation

13. Contrôle des contenus additionnels

13.1. 10.13. Dans chaque page web, les contenus additionnels apparaissant à la prise de focus ou au survol d’un composant d’interface sont-ils contrôlables par l’utilisateur (hors cas particuliers) ?

Un critère peut prendre 4 statuts différents :

C : CONFORME. Le critère est conforme pour l'ensemble des éléments de la page
NC : NON CONFORME. Au moins un des éléments de la page concernés par le critère n'est pas conforme
NA : NON APPLICABLE. Ou bien aucun élément dans la page ne concerne le critère, ou bien le seul contenu qui concerne le critère est exempté, ou bien le seul contenu qui concerne le critère est soumis à dérogation et il propose une alternative numérique accessible.
NT : NON TESTÉ. Le critère n'est pas testé. Ce statut sert à mesurer l'évolution de l'audit.

Conforme

Non conforme

Non Applicable

Non testé

13.2. Modifications à apporter

Cette case « Modifications à apporter » vous permet de faire vos recommandations concernant l'erreur rencontrée.

13.3. Présence d'une dérogation ?

Indiquez si une dérogation est présente pour un critère.

Oui

Non

13.4. Commentaire en cas de dérogation

14. Visibilité des contenus additionnels

14.1. 10.14. Dans chaque page web, les contenus additionnels apparaissant via les styles CSS uniquement peuvent-ils être rendus visibles au clavier et par tout dispositif de pointage ?

Un critère peut prendre 4 statuts différents :

C : CONFORME. Le critère est conforme pour l'ensemble des éléments de la page
NC : NON CONFORME. Au moins un des éléments de la page concernés par le critère n'est pas conforme
NA : NON APPLICABLE. Ou bien aucun élément dans la page ne concerne le critère, ou bien le seul contenu qui concerne le critère est exempté, ou bien le seul contenu qui concerne le critère est soumis à dérogation et il propose une alternative numérique accessible.
NT : NON TESTÉ. Le critère n'est pas testé. Ce statut sert à mesurer l'évolution de l'audit.

Conforme

Non conforme

Non Applicable

Non testé

14.2. Modifications à apporter

Cette case « Modifications à apporter » vous permet de faire vos recommandations concernant l'erreur rencontrée.

14.3. Présence d'une dérogation ?

Indiquez si une dérogation est présente pour un critère.

Oui

Non

14.4. Commentaire en cas de dérogation

11. FORMULAIRES

1. Étiquette des champs de formulaire

1.1. 11.1. Chaque champ de formulaire a-t-il une étiquette ?

Un critère peut prendre 4 statuts différents :

C : CONFORME. Le critère est conforme pour l'ensemble des éléments de la page
NC : NON CONFORME. Au moins un des éléments de la page concernés par le critère n'est pas conforme
NA : NON APPLICABLE. Ou bien aucun élément dans la page ne concerne le critère, ou bien le seul contenu qui concerne le critère est exempté, ou bien le seul contenu qui concerne le critère est soumis à dérogation et il propose une alternative numérique accessible.
NT : NON TESTÉ. Le critère n'est pas testé. Ce statut sert à mesurer l'évolution de l'audit.

Conforme

Non conforme

Non Applicable

Non testé

1.2. Modifications à apporter

Cette case « Modifications à apporter » vous permet de faire vos recommandations concernant l'erreur rencontrée.

1.3. Présence d'une dérogation ?

Indiquez si une dérogation est présente pour un critère.

Oui

Non

1.4. Commentaire en cas de dérogation

2. Pertinence des étiquettes

2.1. 11.2. Chaque étiquette associée à un champ de formulaire est-elle pertinente (hors cas particuliers) ?

Un critère peut prendre 4 statuts différents :

C : CONFORME. Le critère est conforme pour l'ensemble des éléments de la page
NC : NON CONFORME. Au moins un des éléments de la page concernés par le critère n'est pas conforme
NA : NON APPLICABLE. Ou bien aucun élément dans la page ne concerne le critère, ou bien le seul contenu qui concerne le critère est exempté, ou bien le seul contenu qui concerne le critère est soumis à dérogation et il propose une alternative numérique accessible.
NT : NON TESTÉ. Le critère n'est pas testé. Ce statut sert à mesurer l'évolution de l'audit.

Conforme

Non conforme

Non Applicable

Non testé

2.2. Modifications à apporter

Cette case « Modifications à apporter » vous permet de faire vos recommandations concernant l'erreur rencontrée.

2.3. Présence d'une dérogation ?

Indiquez si une dérogation est présente pour un critère.

Oui

Non

2.4. Commentaire en cas de dérogation

3. Cohérence des étiquettes

3.1. 11.3. Dans chaque formulaire, chaque étiquette associée à un champ de formulaire ayant la même fonction et répété plusieurs fois dans une même page ou dans un ensemble de pages est-elle cohérente ?

Un critère peut prendre 4 statuts différents :

C : CONFORME. Le critère est conforme pour l'ensemble des éléments de la page
NC : NON CONFORME. Au moins un des éléments de la page concernés par le critère n'est pas conforme
NA : NON APPLICABLE. Ou bien aucun élément dans la page ne concerne le critère, ou bien le seul contenu qui concerne le critère est exempté, ou bien le seul contenu qui concerne le critère est soumis à dérogation et il propose une alternative numérique accessible.
NT : NON TESTÉ. Le critère n'est pas testé. Ce statut sert à mesurer l'évolution de l'audit.

Conforme

Non conforme

Non Applicable

Non testé

3.2. Modifications à apporter

Cette case « Modifications à apporter » vous permet de faire vos recommandations concernant l'erreur rencontrée.

3.3. Présence d'une dérogation ?

Indiquez si une dérogation est présente pour un critère.

Oui

Non

3.4. Commentaire en cas de dérogation

4. Étiquettes et champs associés

4.1. 11.4. Dans chaque formulaire, chaque étiquette de champ et son champ associé sont-ils accolés (hors cas particuliers) ?

Un critère peut prendre 4 statuts différents :

C : CONFORME. Le critère est conforme pour l'ensemble des éléments de la page
NC : NON CONFORME. Au moins un des éléments de la page concernés par le critère n'est pas conforme
NA : NON APPLICABLE. Ou bien aucun élément dans la page ne concerne le critère, ou bien le seul contenu qui concerne le critère est exempté, ou bien le seul contenu qui concerne le critère est soumis à dérogation et il propose une alternative numérique accessible.
NT : NON TESTÉ. Le critère n'est pas testé. Ce statut sert à mesurer l'évolution de l'audit.

Conforme

Non conforme

Non Applicable

Non testé

4.2. Modifications à apporter

Cette case « Modifications à apporter » vous permet de faire vos recommandations concernant l'erreur rencontrée.

4.3. Présence d'une dérogation ?

Indiquez si une dérogation est présente pour un critère.

Oui

Non

4.4. Commentaire en cas de dérogation

5. Regroupement des champs de même nature

5.1. 11.5. Dans chaque formulaire, les champs de même nature sont-ils regroupés, si nécessaire ?

Un critère peut prendre 4 statuts différents :

C : CONFORME. Le critère est conforme pour l'ensemble des éléments de la page
NC : NON CONFORME. Au moins un des éléments de la page concernés par le critère n'est pas conforme
NA : NON APPLICABLE. Ou bien aucun élément dans la page ne concerne le critère, ou bien le seul contenu qui concerne le critère est exempté, ou bien le seul contenu qui concerne le critère est soumis à dérogation et il propose une alternative numérique accessible.
NT : NON TESTÉ. Le critère n'est pas testé. Ce statut sert à mesurer l'évolution de l'audit.

Conforme

Non conforme

Non Applicable

Non testé

5.2. Modifications à apporter

Cette case « Modifications à apporter » vous permet de faire vos recommandations concernant l'erreur rencontrée.

5.3. Présence d'une dérogation ?

Indiquez si une dérogation est présente pour un critère.

Oui

Non

5.4. Commentaire en cas de dérogation

6. Légendes

6.1. 11.6. Dans chaque formulaire, chaque regroupement de champs de même nature a-t-il une légende ?

Un critère peut prendre 4 statuts différents :

C : CONFORME. Le critère est conforme pour l'ensemble des éléments de la page
NC : NON CONFORME. Au moins un des éléments de la page concernés par le critère n'est pas conforme
NA : NON APPLICABLE. Ou bien aucun élément dans la page ne concerne le critère, ou bien le seul contenu qui concerne le critère est exempté, ou bien le seul contenu qui concerne le critère est soumis à dérogation et il propose une alternative numérique accessible.
NT : NON TESTÉ. Le critère n'est pas testé. Ce statut sert à mesurer l'évolution de l'audit.

Conforme

Non conforme

Non Applicable

Non testé

6.2. Modifications à apporter

Cette case « Modifications à apporter » vous permet de faire vos recommandations concernant l'erreur rencontrée.

6.3. Présence d'une dérogation ?

Indiquez si une dérogation est présente pour un critère.

Oui

Non

6.4. Commentaire en cas de dérogation

7. Pertinence du regroupement des légendes

7.1. 11.7. Dans chaque formulaire, chaque légende associée à un regroupement de champs de même nature est-elle pertinente ?

Un critère peut prendre 4 statuts différents :

C : CONFORME. Le critère est conforme pour l'ensemble des éléments de la page
NC : NON CONFORME. Au moins un des éléments de la page concernés par le critère n'est pas conforme
NA : NON APPLICABLE. Ou bien aucun élément dans la page ne concerne le critère, ou bien le seul contenu qui concerne le critère est exempté, ou bien le seul contenu qui concerne le critère est soumis à dérogation et il propose une alternative numérique accessible.
NT : NON TESTÉ. Le critère n'est pas testé. Ce statut sert à mesurer l'évolution de l'audit.

Conforme

Non conforme

Non Applicable

Non testé

7.2. Modifications à apporter

Cette case « Modifications à apporter » vous permet de faire vos recommandations concernant l'erreur rencontrée.

7.3. Présence d'une dérogation ?

Indiquez si une dérogation est présente pour un critère.

Oui

Non

7.4. Commentaire en cas de dérogation

8. Pertinence du regroupement des items

8.1. 11.8. Dans chaque formulaire, les items de même nature d’une liste de choix sont-ils regroupées de manière pertinente ?

Un critère peut prendre 4 statuts différents :

C : CONFORME. Le critère est conforme pour l'ensemble des éléments de la page
NC : NON CONFORME. Au moins un des éléments de la page concernés par le critère n'est pas conforme
NA : NON APPLICABLE. Ou bien aucun élément dans la page ne concerne le critère, ou bien le seul contenu qui concerne le critère est exempté, ou bien le seul contenu qui concerne le critère est soumis à dérogation et il propose une alternative numérique accessible.
NT : NON TESTÉ. Le critère n'est pas testé. Ce statut sert à mesurer l'évolution de l'audit.

Conforme

Non conforme

Non Applicable

Non testé

8.2. Modifications à apporter

Cette case « Modifications à apporter » vous permet de faire vos recommandations concernant l'erreur rencontrée.

8.3. Présence d'une dérogation ?

Indiquez si une dérogation est présente pour un critère.

Oui

Non

8.4. Commentaire en cas de dérogation

9. Pertinence de l'intitulé des boutons

9.1. 11.9. Dans chaque formulaire, l’intitulé de chaque bouton est-il pertinent (hors cas particuliers) ?

Un critère peut prendre 4 statuts différents :

C : CONFORME. Le critère est conforme pour l'ensemble des éléments de la page
NC : NON CONFORME. Au moins un des éléments de la page concernés par le critère n'est pas conforme
NA : NON APPLICABLE. Ou bien aucun élément dans la page ne concerne le critère, ou bien le seul contenu qui concerne le critère est exempté, ou bien le seul contenu qui concerne le critère est soumis à dérogation et il propose une alternative numérique accessible.
NT : NON TESTÉ. Le critère n'est pas testé. Ce statut sert à mesurer l'évolution de l'audit.

Conforme

Non conforme

Non Applicable

Non testé

9.2. Modifications à apporter

Cette case « Modifications à apporter » vous permet de faire vos recommandations concernant l'erreur rencontrée.

9.3. Pertinence d'une dérogation ?

Indiquez si une dérogation est présente pour un critère.

Oui

Non

9.4. Commentaire en cas de dérogation

10. Pertinence du contrôle de saisi

10.1. 11.10. Dans chaque formulaire, le contrôle de saisie est-il utilisé de manière pertinente (hors cas particuliers) ?

Un critère peut prendre 4 statuts différents :

C : CONFORME. Le critère est conforme pour l'ensemble des éléments de la page
NC : NON CONFORME. Au moins un des éléments de la page concernés par le critère n'est pas conforme
NA : NON APPLICABLE. Ou bien aucun élément dans la page ne concerne le critère, ou bien le seul contenu qui concerne le critère est exempté, ou bien le seul contenu qui concerne le critère est soumis à dérogation et il propose une alternative numérique accessible.
NT : NON TESTÉ. Le critère n'est pas testé. Ce statut sert à mesurer l'évolution de l'audit.

Conforme

Non conforme

Non Applicable

Non testé

10.2. Modifications à apporter

Cette case « Modifications à apporter » vous permet de faire vos recommandations concernant l'erreur rencontrée.

10.3. Pertinence d'une dérogation ?

Indiquez si une dérogation est présente pour un critère.

Oui

Non

10.4. Commentaire en cas de dérogation

11. Suggestions au contrôle de saisi

11.1. 11.11. Dans chaque formulaire, le contrôle de saisie est-il accompagné, si nécessaire, de suggestions facilitant la correction des erreurs de saisie ?

Un critère peut prendre 4 statuts différents :

C : CONFORME. Le critère est conforme pour l'ensemble des éléments de la page
NC : NON CONFORME. Au moins un des éléments de la page concernés par le critère n'est pas conforme
NA : NON APPLICABLE. Ou bien aucun élément dans la page ne concerne le critère, ou bien le seul contenu qui concerne le critère est exempté, ou bien le seul contenu qui concerne le critère est soumis à dérogation et il propose une alternative numérique accessible.
NT : NON TESTÉ. Le critère n'est pas testé. Ce statut sert à mesurer l'évolution de l'audit.

Conforme

Non conforme

Non Applicable

Non testé

11.2. Modifications à apporter

Cette case « Modifications à apporter » vous permet de faire vos recommandations concernant l'erreur rencontrée.

11.3. Pertinence d'une dérogation ?

Indiquez si une dérogation est présente pour un critère.

Oui

Non

11.4. Commentaire en cas de dérogation

12. Modification, mise à jour et récupération des données saisies

12.1. 11.12. Pour chaque formulaire qui modifie ou supprime des données, ou qui transmet des réponses à un test ou à un examen, ou dont la validation a des conséquences financières ou juridiques, les données saisies peuvent-elles être modifiées, mises à jour ou récupérées par l’utilisateur ?

Un critère peut prendre 4 statuts différents :

C : CONFORME. Le critère est conforme pour l'ensemble des éléments de la page
NC : NON CONFORME. Au moins un des éléments de la page concernés par le critère n'est pas conforme
NA : NON APPLICABLE. Ou bien aucun élément dans la page ne concerne le critère, ou bien le seul contenu qui concerne le critère est exempté, ou bien le seul contenu qui concerne le critère est soumis à dérogation et il propose une alternative numérique accessible.
NT : NON TESTÉ. Le critère n'est pas testé. Ce statut sert à mesurer l'évolution de l'audit.

Conforme

Non conforme

Non Applicable

Non testé

12.2. Modifications à apporter

Cette case « Modifications à apporter » vous permet de faire vos recommandations concernant l'erreur rencontrée.

12.3. Pertinence d'une dérogation ?

Indiquez si une dérogation est présente pour un critère.

Oui

Non

12.4. Commentaire en cas de dérogation

13. Déduction de la finalité d'un champ de saisie

13.1. 11.13. La finalité d’un champ de saisie peut-elle être déduite pour faciliter le remplissage automatique des champs avec les données de l’utilisateur ?

Un critère peut prendre 4 statuts différents :

C : CONFORME. Le critère est conforme pour l'ensemble des éléments de la page
NC : NON CONFORME. Au moins un des éléments de la page concernés par le critère n'est pas conforme
NA : NON APPLICABLE. Ou bien aucun élément dans la page ne concerne le critère, ou bien le seul contenu qui concerne le critère est exempté, ou bien le seul contenu qui concerne le critère est soumis à dérogation et il propose une alternative numérique accessible.
NT : NON TESTÉ. Le critère n'est pas testé. Ce statut sert à mesurer l'évolution de l'audit.

Conforme

Non conforme

Non Applicable

Non testé

13.2. Modifications à apporter

Cette case « Modifications à apporter » vous permet de faire vos recommandations concernant l'erreur rencontrée.

13.3. Pertinence d'une dérogation ?

Indiquez si une dérogation est présente pour un critère.

Oui

Non

13.4. Commentaire en cas de dérogation

12. NAVIGATION

1. Systèmes de navigation différents

1.1. 12.1. Chaque ensemble de pages dispose-t-il de deux systèmes de navigation différents, au moins (hors cas particuliers) ?

Un critère peut prendre 4 statuts différents :

C : CONFORME. Le critère est conforme pour l'ensemble des éléments de la page
NC : NON CONFORME. Au moins un des éléments de la page concernés par le critère n'est pas conforme
NA : NON APPLICABLE. Ou bien aucun élément dans la page ne concerne le critère, ou bien le seul contenu qui concerne le critère est exempté, ou bien le seul contenu qui concerne le critère est soumis à dérogation et il propose une alternative numérique accessible.
NT : NON TESTÉ. Le critère n'est pas testé. Ce statut sert à mesurer l'évolution de l'audit.

Conforme

Non conforme

Non Applicable

Non testé

1.2. Modifications à apporter

Cette case « Modifications à apporter » vous permet de faire vos recommandations concernant l'erreur rencontrée.

1.3. Présence d'une dérogation ?

Indiquez si une dérogation est présente pour un critère.

Oui

Non

1.4. Commentaire en cas de dérogation

2. Place du menus et des barres de navigation

2.1. 12.2. Dans chaque ensemble de pages, le menu et les barres de navigation sont-ils toujours à la même place (hors cas particuliers) ?

Un critère peut prendre 4 statuts différents :

C : CONFORME. Le critère est conforme pour l'ensemble des éléments de la page
NC : NON CONFORME. Au moins un des éléments de la page concernés par le critère n'est pas conforme
NA : NON APPLICABLE. Ou bien aucun élément dans la page ne concerne le critère, ou bien le seul contenu qui concerne le critère est exempté, ou bien le seul contenu qui concerne le critère est soumis à dérogation et il propose une alternative numérique accessible.
NT : NON TESTÉ. Le critère n'est pas testé. Ce statut sert à mesurer l'évolution de l'audit.

Conforme

Non conforme

Non Applicable

Non testé

2.2. Modifications à apporter

Cette case « Modifications à apporter » vous permet de faire vos recommandations concernant l'erreur rencontrée.

2.3. Présence d'une dérogation ?

Indiquez si une dérogation est présente pour un critère.

Oui

Non

2.4. Commentaire en cas de dérogation

3. Pertinence de la page « plan du site »

3.1. 12.3. La page « plan du site » est-elle pertinente ?

Un critère peut prendre 4 statuts différents :

C : CONFORME. Le critère est conforme pour l'ensemble des éléments de la page
NC : NON CONFORME. Au moins un des éléments de la page concernés par le critère n'est pas conforme
NA : NON APPLICABLE. Ou bien aucun élément dans la page ne concerne le critère, ou bien le seul contenu qui concerne le critère est exempté, ou bien le seul contenu qui concerne le critère est soumis à dérogation et il propose une alternative numérique accessible.
NT : NON TESTÉ. Le critère n'est pas testé. Ce statut sert à mesurer l'évolution de l'audit.

Conforme

Non conforme

Non Applicable

Non testé

3.2. Modifications à apporter

Cette case « Modifications à apporter » vous permet de faire vos recommandations concernant l'erreur rencontrée.

3.3. Présence d'une dérogation ?

Indiquez si une dérogation est présente pour un critère.

Oui

Non

3.4. Commentaire en cas de dérogation

4. Accès à la page « plan du site »

4.1. 12.4. Dans chaque ensemble de pages, la page « plan du site » est-elle atteignable de manière identique ?

Un critère peut prendre 4 statuts différents :

C : CONFORME. Le critère est conforme pour l'ensemble des éléments de la page
NC : NON CONFORME. Au moins un des éléments de la page concernés par le critère n'est pas conforme
NA : NON APPLICABLE. Ou bien aucun élément dans la page ne concerne le critère, ou bien le seul contenu qui concerne le critère est exempté, ou bien le seul contenu qui concerne le critère est soumis à dérogation et il propose une alternative numérique accessible.
NT : NON TESTÉ. Le critère n'est pas testé. Ce statut sert à mesurer l'évolution de l'audit.

Conforme

Non conforme

Non Applicable

Non testé

4.2. Modifications à apporter

Cette case « Modifications à apporter » vous permet de faire vos recommandations concernant l'erreur rencontrée.

4.3. Présence d'une dérogation ?

Indiquez si une dérogation est présente pour un critère.

Oui

Non

4.4. Commentaire en cas de dérogation

5. Accès au moteur de recherche

5.1. 12.5. Dans chaque ensemble de pages, le moteur de recherche est-il atteignable de manière identique ?

Un critère peut prendre 4 statuts différents :

C : CONFORME. Le critère est conforme pour l'ensemble des éléments de la page
NC : NON CONFORME. Au moins un des éléments de la page concernés par le critère n'est pas conforme
NA : NON APPLICABLE. Ou bien aucun élément dans la page ne concerne le critère, ou bien le seul contenu qui concerne le critère est exempté, ou bien le seul contenu qui concerne le critère est soumis à dérogation et il propose une alternative numérique accessible.
NT : NON TESTÉ. Le critère n'est pas testé. Ce statut sert à mesurer l'évolution de l'audit.

Conforme

Non conforme

Non Applicable

Non testé

5.2. Modifications à apporter

Cette case « Modifications à apporter » vous permet de faire vos recommandations concernant l'erreur rencontrée.

5.3. Présence d'une dérogation ?

Indiquez si une dérogation est présente pour un critère.

Oui

Non

5.4. Commentaire en cas de dérogation

6. Accès aux zones de regroupement de contenus

6.1. 12.6. Les zones de regroupement de contenus présentes dans plusieurs pages web (zones d’en-tête, de navigation principale, de contenu principal, de pied de page et de moteur de recherche) peuvent-elles être atteintes ou évitées ?

Un critère peut prendre 4 statuts différents :

C : CONFORME. Le critère est conforme pour l'ensemble des éléments de la page
NC : NON CONFORME. Au moins un des éléments de la page concernés par le critère n'est pas conforme
NA : NON APPLICABLE. Ou bien aucun élément dans la page ne concerne le critère, ou bien le seul contenu qui concerne le critère est exempté, ou bien le seul contenu qui concerne le critère est soumis à dérogation et il propose une alternative numérique accessible.
NT : NON TESTÉ. Le critère n'est pas testé. Ce statut sert à mesurer l'évolution de l'audit.

Conforme

Non conforme

Non Applicable

Non testé

6.2. Modifications à apporter

Cette case « Modifications à apporter » vous permet de faire vos recommandations concernant l'erreur rencontrée.

6.3. Présence d'une dérogation ?

Indiquez si une dérogation est présente pour un critère.

Oui

Non

6.4. Commentaire en cas de dérogation

7. Présence d'un lien d'évitement

7.1. 12.7. Dans chaque page web, un lien d’évitement ou d’accès rapide à la zone de contenu principal est-il présent (hors cas particuliers) ?

Un critère peut prendre 4 statuts différents :

C : CONFORME. Le critère est conforme pour l'ensemble des éléments de la page
NC : NON CONFORME. Au moins un des éléments de la page concernés par le critère n'est pas conforme
NA : NON APPLICABLE. Ou bien aucun élément dans la page ne concerne le critère, ou bien le seul contenu qui concerne le critère est exempté, ou bien le seul contenu qui concerne le critère est soumis à dérogation et il propose une alternative numérique accessible.
NT : NON TESTÉ. Le critère n'est pas testé. Ce statut sert à mesurer l'évolution de l'audit.

Conforme

Non conforme

Non Applicable

Non testé

7.2. Modifications à apporter

Cette case « Modifications à apporter » vous permet de faire vos recommandations concernant l'erreur rencontrée.

7.3. Présence d'une dérogation ?

Indiquez si une dérogation est présente pour un critère.

Oui

Non

7.4. Commentaire en cas de dérogation

8. Cohérence de l'ordre de fabulation

8.1. 12.8. Dans chaque page web, l’ordre de tabulation est-il cohérent ?

Un critère peut prendre 4 statuts différents :

C : CONFORME. Le critère est conforme pour l'ensemble des éléments de la page
NC : NON CONFORME. Au moins un des éléments de la page concernés par le critère n'est pas conforme
NA : NON APPLICABLE. Ou bien aucun élément dans la page ne concerne le critère, ou bien le seul contenu qui concerne le critère est exempté, ou bien le seul contenu qui concerne le critère est soumis à dérogation et il propose une alternative numérique accessible.
NT : NON TESTÉ. Le critère n'est pas testé. Ce statut sert à mesurer l'évolution de l'audit.

Conforme

Non conforme

Non Applicable

Non testé

8.2. Modifications à apporter

Cette case « Modifications à apporter » vous permet de faire vos recommandations concernant l'erreur rencontrée.

8.3. Présence d'une dérogation ?

Indiquez si une dérogation est présente pour un critère.

Oui

Non

8.4. Commentaire en cas de dérogation

9. Piège au clavier

9.1. 12.9. Dans chaque page web, la navigation ne doit pas contenir de piège au clavier. Cette règle est-elle respectée ?

Un critère peut prendre 4 statuts différents :

C : CONFORME. Le critère est conforme pour l'ensemble des éléments de la page
NC : NON CONFORME. Au moins un des éléments de la page concernés par le critère n'est pas conforme
NA : NON APPLICABLE. Ou bien aucun élément dans la page ne concerne le critère, ou bien le seul contenu qui concerne le critère est exempté, ou bien le seul contenu qui concerne le critère est soumis à dérogation et il propose une alternative numérique accessible.
NT : NON TESTÉ. Le critère n'est pas testé. Ce statut sert à mesurer l'évolution de l'audit.

Conforme

Non conforme

Non Applicable

Non testé

9.2. Modifications à apporter

Cette case « Modifications à apporter » vous permet de faire vos recommandations concernant l'erreur rencontrée.

9.3. Présence d'une dérogation ?

Indiquez si une dérogation est présente pour un critère.

Oui

Non

9.4. Commentaire en cas de dérogation

10. Contrôle des raccourcis clavier par l'utilisateur

10.1. 12.10. Dans chaque page web, les raccourcis clavier n’utilisant qu’une seule touche (lettre minuscule ou majuscule, ponctuation, chiffre ou symbole) sont-ils contrôlables par l’utilisateur ?

Un critère peut prendre 4 statuts différents :

C : CONFORME. Le critère est conforme pour l'ensemble des éléments de la page
NC : NON CONFORME. Au moins un des éléments de la page concernés par le critère n'est pas conforme
NA : NON APPLICABLE. Ou bien aucun élément dans la page ne concerne le critère, ou bien le seul contenu qui concerne le critère est exempté, ou bien le seul contenu qui concerne le critère est soumis à dérogation et il propose une alternative numérique accessible.
NT : NON TESTÉ. Le critère n'est pas testé. Ce statut sert à mesurer l'évolution de l'audit.

Conforme

Non conforme

Non Applicable

Non testé

10.2. Modifications à apporter

Cette case « Modifications à apporter » vous permet de faire vos recommandations concernant l'erreur rencontrée.

10.3. Présence d'une dérogation ?

Indiquez si une dérogation est présente pour un critère.

Oui

Non

10.4. Commentaire en cas de dérogation

11. Contenus additionnels

11.1. 12.11. Dans chaque page web, les contenus additionnels apparaissant au survol, à la prise de focus ou à l’activation d’un composant d’interface sont-ils si nécessaire atteignables au clavier ?

Un critère peut prendre 4 statuts différents :

C : CONFORME. Le critère est conforme pour l'ensemble des éléments de la page
NC : NON CONFORME. Au moins un des éléments de la page concernés par le critère n'est pas conforme
NA : NON APPLICABLE. Ou bien aucun élément dans la page ne concerne le critère, ou bien le seul contenu qui concerne le critère est exempté, ou bien le seul contenu qui concerne le critère est soumis à dérogation et il propose une alternative numérique accessible.
NT : NON TESTÉ. Le critère n'est pas testé. Ce statut sert à mesurer l'évolution de l'audit.

Conforme

Non conforme

Non Applicable

Non testé

11.2. Modifications à apporter

Cette case « Modifications à apporter » vous permet de faire vos recommandations concernant l'erreur rencontrée.

11.3. Présence d'une dérogation ?

Indiquez si une dérogation est présente pour un critère.

Oui

Non

11.4. Commentaire en cas de dérogation

13. CONSULTATION

1. Contrôle des limites de temps modifiant le contenu

1.1. 13.1. Pour chaque page web, l’utilisateur a-t-il le contrôle de chaque limite de temps modifiant le contenu (hors cas particuliers) ?

Un critère peut prendre 4 statuts différents :

C : CONFORME. Le critère est conforme pour l'ensemble des éléments de la page
NC : NON CONFORME. Au moins un des éléments de la page concernés par le critère n'est pas conforme
NA : NON APPLICABLE. Ou bien aucun élément dans la page ne concerne le critère, ou bien le seul contenu qui concerne le critère est exempté, ou bien le seul contenu qui concerne le critère est soumis à dérogation et il propose une alternative numérique accessible.
NT : NON TESTÉ. Le critère n'est pas testé. Ce statut sert à mesurer l'évolution de l'audit.

Conforme

Non conforme

Non Applicable

Non testé

1.2. Modifications à apporter

Cette case « Modifications à apporter » vous permet de faire vos recommandations concernant l'erreur rencontrée.

1.3. Présence d'une dérogation ?

Indiquez si une dérogation est présente pour un critère.

Oui

Non

1.4. Commentaire en cas de dérogation

2. Ouverture d'une nouvelle fenêtre sans action de l'utilisateur

2.1. 13.2. Dans chaque page web, l’ouverture d’une nouvelle fenêtre ne doit pas être déclenchée sans action de l’utilisateur. Cette règle est-elle respectée ?

Un critère peut prendre 4 statuts différents :

C : CONFORME. Le critère est conforme pour l'ensemble des éléments de la page
NC : NON CONFORME. Au moins un des éléments de la page concernés par le critère n'est pas conforme
NA : NON APPLICABLE. Ou bien aucun élément dans la page ne concerne le critère, ou bien le seul contenu qui concerne le critère est exempté, ou bien le seul contenu qui concerne le critère est soumis à dérogation et il propose une alternative numérique accessible.
NT : NON TESTÉ. Le critère n'est pas testé. Ce statut sert à mesurer l'évolution de l'audit.

Conforme

Non conforme

Non Applicable

Non testé

2.2. Modifications à apporter

Cette case « Modifications à apporter » vous permet de faire vos recommandations concernant l'erreur rencontrée.

2.3. Présence d'une dérogation ?

Indiquez si une dérogation est présente pour un critère.

Oui

Non

2.4. Commentaire en cas de dérogation

3. Version accessible des documents bureautiques

3.1. 13.3. Dans chaque page web, chaque document bureautique en téléchargement possède-t-il, si nécessaire, une version accessible (hors cas particuliers) ?

Un critère peut prendre 4 statuts différents :

C : CONFORME. Le critère est conforme pour l'ensemble des éléments de la page
NC : NON CONFORME. Au moins un des éléments de la page concernés par le critère n'est pas conforme
NA : NON APPLICABLE. Ou bien aucun élément dans la page ne concerne le critère, ou bien le seul contenu qui concerne le critère est exempté, ou bien le seul contenu qui concerne le critère est soumis à dérogation et il propose une alternative numérique accessible.
NT : NON TESTÉ. Le critère n'est pas testé. Ce statut sert à mesurer l'évolution de l'audit.

Conforme

Non conforme

Non Applicable

Non testé

3.2. Modifications à apporter

Cette case « Modifications à apporter » vous permet de faire vos recommandations concernant l'erreur rencontrée.

3.3. Présence d'une dérogation ?

Indiquez si une dérogation est présente pour un critère.

Oui

Non

3.4. Commentaire en cas de dérogation

4. Accès à la même information dans chaque document bureautique

4.1. 13.4. Pour chaque document bureautique ayant une version accessible, cette version offre-t-elle la même information ?

Un critère peut prendre 4 statuts différents :

C : CONFORME. Le critère est conforme pour l'ensemble des éléments de la page
NC : NON CONFORME. Au moins un des éléments de la page concernés par le critère n'est pas conforme
NA : NON APPLICABLE. Ou bien aucun élément dans la page ne concerne le critère, ou bien le seul contenu qui concerne le critère est exempté, ou bien le seul contenu qui concerne le critère est soumis à dérogation et il propose une alternative numérique accessible.
NT : NON TESTÉ. Le critère n'est pas testé. Ce statut sert à mesurer l'évolution de l'audit.

Conforme

Non conforme

Non Applicable

Non testé

4.2. Modifications à apporter

Cette case « Modifications à apporter » vous permet de faire vos recommandations concernant l'erreur rencontrée.

4.3. Présence d'une dérogation ?

Indiquez si une dérogation est présente pour un critère.

Oui

Non

4.4. Commentaire en cas de dérogation

5. Alternative aux contenus cryptiques

5.1. 13.5. Dans chaque page web, chaque contenu cryptique (art ASCII, émoticon, syntaxe cryptique) a-t-il une alternative ?

Un critère peut prendre 4 statuts différents :

C : CONFORME. Le critère est conforme pour l'ensemble des éléments de la page
NC : NON CONFORME. Au moins un des éléments de la page concernés par le critère n'est pas conforme
NA : NON APPLICABLE. Ou bien aucun élément dans la page ne concerne le critère, ou bien le seul contenu qui concerne le critère est exempté, ou bien le seul contenu qui concerne le critère est soumis à dérogation et il propose une alternative numérique accessible.
NT : NON TESTÉ. Le critère n'est pas testé. Ce statut sert à mesurer l'évolution de l'audit.

Conforme

Non conforme

Non Applicable

Non testé

5.2. Modifications à apporter

Cette case « Modifications à apporter » vous permet de faire vos recommandations concernant l'erreur rencontrée.

5.3. Présence d'une dérogation ?

Indiquez si une dérogation est présente pour un critère.

Oui

Non

5.4. Commentaire en cas de dérogation

6. Pertinence de l'alternative

6.1. 13.6. Dans chaque page web, pour chaque contenu cryptique (art ASCII, émoticon, syntaxe cryptique) ayant une alternative, cette alternative est-elle pertinente ?

Un critère peut prendre 4 statuts différents :

C : CONFORME. Le critère est conforme pour l'ensemble des éléments de la page
NC : NON CONFORME. Au moins un des éléments de la page concernés par le critère n'est pas conforme
NA : NON APPLICABLE. Ou bien aucun élément dans la page ne concerne le critère, ou bien le seul contenu qui concerne le critère est exempté, ou bien le seul contenu qui concerne le critère est soumis à dérogation et il propose une alternative numérique accessible.
NT : NON TESTÉ. Le critère n'est pas testé. Ce statut sert à mesurer l'évolution de l'audit.

Conforme

Non conforme

Non Applicable

Non testé

6.2. Modifications à apporter

Cette case « Modifications à apporter » vous permet de faire vos recommandations concernant l'erreur rencontrée.

6.3. Présence d'une dérogation ?

Indiquez si une dérogation est présente pour un critère.

Oui

Non

6.4. Commentaire en cas de dérogation

7. Utilisation des changements brusques de luminosité ou des effets de flash

7.1. 13.7. Dans chaque page web, les changements brusques de luminosité ou les effets de flash sont-ils correctement utilisés ?

Un critère peut prendre 4 statuts différents :

C : CONFORME. Le critère est conforme pour l'ensemble des éléments de la page
NC : NON CONFORME. Au moins un des éléments de la page concernés par le critère n'est pas conforme
NA : NON APPLICABLE. Ou bien aucun élément dans la page ne concerne le critère, ou bien le seul contenu qui concerne le critère est exempté, ou bien le seul contenu qui concerne le critère est soumis à dérogation et il propose une alternative numérique accessible.
NT : NON TESTÉ. Le critère n'est pas testé. Ce statut sert à mesurer l'évolution de l'audit.

Conforme

Non conforme

Non Applicable

Non testé

7.2. Modifications à apporter

Cette case « Modifications à apporter » vous permet de faire vos recommandations concernant l'erreur rencontrée.

7.3. Présence d'une dérogation ?

Indiquez si une dérogation est présente pour un critère.

Oui

Non

7.4. Commentaire en cas de dérogation

8. Contrôle des contenus en mouvement

8.1. 13.8. Dans chaque page web, chaque contenu en mouvement ou clignotant est-il contrôlable par l’utilisateur ?

Un critère peut prendre 4 statuts différents :

C : CONFORME. Le critère est conforme pour l'ensemble des éléments de la page
NC : NON CONFORME. Au moins un des éléments de la page concernés par le critère n'est pas conforme
NA : NON APPLICABLE. Ou bien aucun élément dans la page ne concerne le critère, ou bien le seul contenu qui concerne le critère est exempté, ou bien le seul contenu qui concerne le critère est soumis à dérogation et il propose une alternative numérique accessible.
NT : NON TESTÉ. Le critère n'est pas testé. Ce statut sert à mesurer l'évolution de l'audit.

Conforme

Non conforme

Non Applicable

Non testé

8.2. Modifications à apporter

Cette case « Modifications à apporter » vous permet de faire vos recommandations concernant l'erreur rencontrée.

8.3. Présence d'une dérogation ?

Indiquez si une dérogation est présente pour un critère.

Oui

Non

8.4. Commentaire en cas de dérogation

9. Consultation du contenu proposé

9.1. 13.9. Dans chaque page web, le contenu proposé est-il consultable quelle que soit l’orientation de l’écran (portait ou paysage) (hors cas particuliers) ?

Un critère peut prendre 4 statuts différents :

C : CONFORME. Le critère est conforme pour l'ensemble des éléments de la page
NC : NON CONFORME. Au moins un des éléments de la page concernés par le critère n'est pas conforme
NA : NON APPLICABLE. Ou bien aucun élément dans la page ne concerne le critère, ou bien le seul contenu qui concerne le critère est exempté, ou bien le seul contenu qui concerne le critère est soumis à dérogation et il propose une alternative numérique accessible.
NT : NON TESTÉ. Le critère n'est pas testé. Ce statut sert à mesurer l'évolution de l'audit.

Conforme

Non conforme

Non Applicable

Non testé

9.2. Modifications à apporter

Cette case « Modifications à apporter » vous permet de faire vos recommandations concernant l'erreur rencontrée.

9.3. Présence d'une dérogation ?

Indiquez si une dérogation est présente pour un critère.

Oui

Non

9.4. Commentaire en cas de dérogation

10. Disponibilité des fonctionnalités utilisables

10.1. 13.10. Dans chaque page web, les fonctionnalités utilisables ou disponibles au moyen d’un geste complexe peuvent-elles être également disponibles au moyen d’un geste simple (hors cas particuliers) ?

Un critère peut prendre 4 statuts différents :

C : CONFORME. Le critère est conforme pour l'ensemble des éléments de la page
NC : NON CONFORME. Au moins un des éléments de la page concernés par le critère n'est pas conforme
NA : NON APPLICABLE. Ou bien aucun élément dans la page ne concerne le critère, ou bien le seul contenu qui concerne le critère est exempté, ou bien le seul contenu qui concerne le critère est soumis à dérogation et il propose une alternative numérique accessible.
NT : NON TESTÉ. Le critère n'est pas testé. Ce statut sert à mesurer l'évolution de l'audit.

Conforme

Non conforme

Non Applicable

Non testé

10.2. Modifications à apporter

Cette case « Modifications à apporter » vous permet de faire vos recommandations concernant l'erreur rencontrée.

10.3. Présence d'une dérogation ?

Indiquez si une dérogation est présente pour un critère.

Oui

Non

10.4. Commentaire en cas de dérogation

11. Annulation des actions déclenchées au moyen d'un dispositif de pointage

11.1. 13.11. Dans chaque page web, les actions déclenchées au moyen d’un dispositif de pointage sur un point unique de l’écran peuvent-elles faire l’objet d’une annulation (hors cas particuliers) ?

Un critère peut prendre 4 statuts différents :

C : CONFORME. Le critère est conforme pour l'ensemble des éléments de la page
NC : NON CONFORME. Au moins un des éléments de la page concernés par le critère n'est pas conforme
NA : NON APPLICABLE. Ou bien aucun élément dans la page ne concerne le critère, ou bien le seul contenu qui concerne le critère est exempté, ou bien le seul contenu qui concerne le critère est soumis à dérogation et il propose une alternative numérique accessible.
NT : NON TESTÉ. Le critère n'est pas testé. Ce statut sert à mesurer l'évolution de l'audit.

Conforme

Non conforme

Non Applicable

Non testé

11.2. Modifications à apporter

Cette case « Modifications à apporter » vous permet de faire vos recommandations concernant l'erreur rencontrée.

11.3. Présence d'une dérogation ?

Indiquez si une dérogation est présente pour un critère.

Oui

Non

11.4. Commentaire en cas de dérogation

12. Alternative aux fonctionnalités impliquant un mouvement de l'appareil

12.1. 13.12. Dans chaque page web, les fonctionnalités qui impliquent un mouvement de l’appareil ou vers l’appareil peuvent-elles être satisfaites de manière alternative (hors cas particuliers) ?

Un critère peut prendre 4 statuts différents :

C : CONFORME. Le critère est conforme pour l'ensemble des éléments de la page
NC : NON CONFORME. Au moins un des éléments de la page concernés par le critère n'est pas conforme
NA : NON APPLICABLE. Ou bien aucun élément dans la page ne concerne le critère, ou bien le seul contenu qui concerne le critère est exempté, ou bien le seul contenu qui concerne le critère est soumis à dérogation et il propose une alternative numérique accessible.
NT : NON TESTÉ. Le critère n'est pas testé. Ce statut sert à mesurer l'évolution de l'audit.

Conforme

Non conforme

Non Applicable

Non testé

12.2. Modifications à apporter

Cette case « Modifications à apporter » vous permet de faire vos recommandations concernant l'erreur rencontrée.

12.3. Présence d'une dérogation ?

Indiquez si une dérogation est présente pour un critère.

Oui

Non

12.4. Commentaire en cas de dérogation

Créé le:2023-02-01T21:59:59.3812123